CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 273 résultats pour « Alexandre TELLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8cbd3db21cbdd90730

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

Alexandre X... C/ Mme Hélène Y...épouse X...

Source officielle

Page 29 sur 464

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0111JUD005858000

Admin. suprême

11 janvier 2005

11 janvier 2005

Konrad, avocate au barreau allemand, et M e R. Hunter, avocat au barreau d'Angleterre et du Pays de Galles.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2603419_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

A..., représentée par Me Alexandre Barege, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision du 1er

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631834db0876004f131a606b

Appel

23 août 2022

23 août 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1981767-2104431

Admin. suprême

26 avril 2007

26 avril 2007

Roumanie (n° 16891/02) Mihai Alexandru Ion Erbiceanu est un ressortissant roumain né en 1944 et résidant à Bucarest   ; Ana Elisabeta Maria Funke est une ressortissante allemande née en 1931 et résidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9373f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

GL/ JA Alexandre X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301389

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

statut de la copropriété à la parcelle C386, et à la démolition de la construction de Monsieur Y... sur les parties communes de cette copropriété et d'AVOIR condamné Monsieur X... à payer à Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

686ca6f0ab48d770a9cb5e18

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

25/08669 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLLOW Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 Mars 2025 - Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2025P00171 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Alexandra

Source officielle
CC

civ3

6137229acd580146773fefd3

Cassation

24 janvier 1996

24 janvier 1996

Flavien Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Alexandrine Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

662bf106e266e89ef11896d6

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [G] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra TROJANI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489838.20240724

Admin. suprême

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 24 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101121

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

Z... et à la SCI Alexandrine et de l'avoir condamné à garantir la SCI Alexandrine des condamnations prononcées contre elle, Aux motifs que M.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a534033cf481c39a4680

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [W] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [T] [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Serge

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2502752_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

irrégulière, situé rue Odilon Redon, résidence Lancelot, bâtiment A, entrée B, appartement 32 à Talence lequel fait partie du centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) géré par la fondation COS Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01754

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Alexandre X..., partie civile, contre l'arrêt n° 3 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 5 septembre 2017, qui, dans l'information suivie contre M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101444

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

Jean-Claude, Laurent, Fabrice et Alexandre X...et Mme Guylaine X...(les consorts Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101282

Cassation

17 décembre 2008

17 décembre 2008

enquête sociale, le juge aux affaires familiales a maintenu, par nouveau jugement du 10 juillet 2007, la résidence des enfants chez leur père ; Sur le premier moyen, pris en ses diverses branches, tel

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464714.20221212

Admin. suprême

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Plafo'sol

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:475354.20231213

Admin. suprême

13 décembre 2023

13 décembre 2023

qualification juridique des faits de l'espèce en jugeant qu'à la date de sa décision, la situation sécuritaire dans le gouvernorat de Damas n'était pas caractérisée par une violence aveugle d'une intensité telle

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:475600.20231213

Admin. suprême

13 décembre 2023

13 décembre 2023

persécutions qu'il encourrait en cas de retour en Somalie ; - d'erreur de qualification juridique des faits de l'espèce en jugeant que l'intensité de la violence aveugle dans le Bénadir n'était pas telle

Source officielle