C/ Alexandre A... B...

X..., du jugement rendu le 8 juillet 2013 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - Renouvelé la mesure éducative en milieu ouvert confiée

C. délivrées le : - Me SEIZOVA - SCI HPREF GRANDE ARCHE INVESTMENTS ORDONNANCE rendue le 02 Avril 2025 DEMANDERESSE S.A.S.

DE MONTPELLIER 1ère Chambre D ARR'T DU 12 OCTOBRE 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 17/00269 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 05 JANVIER 2017 TRIBUNAL DE GRANDE

[C] [O] devant le tribunal de grande instance de Nanterre aux fins de voir confirmer le congé partiel et réviser le loyer en conséquence, et de voir condamner M.

[U] [T] et la SARL Alexander [T], représentée par M.

G : 11/ 00045 R-MPA Décision déférée à la Cour : jugement du 26 février 2009 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R. G : 08/ 1687 X...

SAINT ELOI GESTION ALEXANDRE PINTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Laure PINTO Pôle civil de proximité ■ PCP JCP requêtes N° RG 24/00918 - N° Portalis 352J-W-B7I-C32N7 N° MINUTE :

Marc A, demeurant ..., agissant en son nom personnel et au nom de ses enfants mineurs, Auriane, Alexandre, Nicolas et Aurore A ; ils demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 7 mai 2008 par

Numéro d'inscription au répertoire général : 08 / 03631 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 23 MAI 2007 COUR D'APPEL DE MONTPELLIER No RG 06 / 2249 (Jugement du 16 FEVRIER 2006 TRIBUNAL DE GRANDE

Alexandre X... C/ Mme Hélène Y...épouse X...

Il apparaît par conséquent qu’à certains égards Alexandra n’a jamais eu de liens juridiques avec la famille de Paula Marckx, notamment avec sa grand-mère maternelle, Mme Victorine Libot, décédée en août

SCHNEIDER Me Gérard ALEXANDRE COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 29 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE M.

G : 09/ 01046 C-CGA Décision déférée à la Cour : ordonnance de non-conciliation du juge aux affaires familiales du 03 juillet 2009 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R.

les autres demandes de Mme Alexandra X... ; Statuant à nouveau de ces deux chefs : Condamne in solidum la société Zacar et M.

Alexandre D, Thomas H, Frédéric C et de Mme B F ; 3°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur d'établir un nouveau tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2022 et de l'y

C/ SARL [Y] GMBH CO OHG Copie exécutoire délivrée le : à :Me Paschal Me Tollinchi Décision déférée à la Cour : Jugement d'une décision du Tribunal de Grande

B demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du ministre de l'intérieur portant tableau d'avancement au grade de major de la police nationale au titre de l'année 2022 ; 2°) d'annuler les décisions