Les brides plates des tuyaux à fluides combustibles sont-elles munies de colliers brise-jet ? (228-4.25 §3) IP 8. Les tuyaux d'injecteurs du ou des moteurs principaux sont-ils gainés ou protégés d'une manière équivalente ?

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Kraemer, rue Richard, boulevard Charles-Moretti ( Les Eglantines inclus), traverse des Rosiers ( Les Rosiers inclus), chemin de Sainte-Marthe, boulevard de la Bougie, boulevard Louis-Villecroze, avenue Claude-Monet, avenue Prosper-Mérimée, avenue Alexandre-Ansaldi

Article Annexe Ib

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C2.33 Établir une nomenclature de l'ouvrage à réaliser : - nomenclature à plat et/ou par niveaux, - arborescence structurelle et/ou fonctionnelle La nomenclature établie traduit clairement la structuration de l'ouvrage et/ou son processus d'installation

Article Annexe I (suite)

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alésage cylindrique - Portée cylindrique dans alésage olivé - Axe à pointe dans crapaudine - Portée conique dans alésage conique - Roulement à billes X Les guidages en translation - Simple - Double - Entre portées plates

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

candidat doit : -choisir les véhicules et leurs caractéristiques en fonction des besoins de l'entreprise (équipements audio, vidéo, moyens de communication …) ; -connaître les équipements spécifiques liés à l'activité de TPMR : moyens de communication, plate-forme

LEGIARTI000050672742

—

Charny-Orée-de-Puisaye BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Marchais Beton - Bourg 703 633 6 748 293 2021_LOT2_ZN_89_07_S1 1 Marchais Beton - Les Serres Fleuries 703 088 6 748 914 Marchais Beton - Les Souls 704 938 6 748 201 Marchais Beton - La cours Alexandre

Article Annexe I

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entre deux bâtiments ou installations pyrotechniques, d'une part, et entre un de ces bâtiments ou installations et un bâtiment ou une installation non pyrotechnique, d'autre part, respectent a minima les distances d'éloignement (en mètres, en terrain plat

Article Annexe I-A

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trouvant dans l'installation peuvent présenter un régime de décomposition rapide de type détonation, les distances d'isolement entre deux bâtiments ou installations pyrotechniques respectent a minima les distances (en mètres au niveau du sol, en terrain plat

Article Annexe

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-Aux fins d'exercer ses compétences, l'Institut polytechnique de Paris mène les actions suivantes : 1° Dans le cadre de la mise en place et de la gestion de l'établissement public, il alloue des financements ou des équipements, tels que des plates-formes

Article Annexe I

—

Si une plate-forme de déchargement des véhicules est utilisée par le public, elle est équipée de dispositifs destinés à éviter la chute d'un véhicule en cas de fausse manœuvre.

Article Annexe I b

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S 1-2-4-3-2 L'assemblage à chaud Les procédures de réalisation de soudure bout à bout, de soudure piquée, de soudure en crosse, de soudure à plat - de tubes de diamètres égaux ou différents, - d'électrodes de tous types - de queusots Pour un

Article 221-II-2/4

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L'Administration peut autoriser l'emploi d'indicateurs de niveau de combustible à verres plats avec des sectionnements à fermeture automatique entre les indicateurs et les citernes à combustible. 2.2.3.5.3 Les dispositifs prescrits au paragraphe 2.2.3.5.2

Article Annexe II

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A cet effet, est considérée comme extérieur à la protection de la structure toute partie de cet espace qui viendrait en contact avec le sol plat si le tracteur s'était renversé (les cotes retenues pour cette évaluation sont les cotes les plus faibles

Article Annexe I

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Elles sont dotées de plates-formes d'aspiration par tranche de 120 mètres cubes de capacité.

Article Annexe II

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certaines filières, en particulier les productions de diversification, les collectivités territoriales régies par l'article 73 de la Constitution souffrent encore d'un déficit de recherche et d'appui technique, d'un manque de structure de transferts et de plate-forme

LEGIARTI000026210948

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L'Andrable de la source jusqu'à la confluence avec l'Ance du nord Espèces holobiotiques Le Courbières de la limite départementale Haute-Loire ― Loire jusqu'au pont busé de Bourzey exclu Espèces holobiotiques La Semène de l'aval du barrage des Plats

LEGIARTI000025402875

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qu'à la démolition de toutes constructions provisoires utilisées pour les travaux, à l'enlèvement de tous les éboulis résultant directement du chantier et susceptibles d'obstruer partiellement le cours d'eau ; seront notamment effacées les pistes et plates-formes

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Exclusion : Préparer des repas, se servir du plat collectif à l'assiette, les comportements alimentaires pathologiques.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

La distance de transport est celle de l'itinéraire le plus direct, compte tenu, d'une part, des contraintes vétérinaires et de sécurité, d'autre part des infrastructures de transport, du recours à des plates-formes ou à des points d'arrêt, des caractéristiques

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Distance-itinéraire La distance de transport est celle de l'itinéraire le plus adapté, compte tenu des contraintes de sécurité et des infrastructures de transport, du recours à des plates-formes, des caractéristiques du véhicule et de la nature des marchandises

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