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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372621cd5801467742329a
8 octobre 2003
8 octobre 2003
produits sous une marque contrefaite, en connaissance de cause ; "aux motifs que, "le 25 mai 2000, les enquêteurs se rendaient 25, rue des Gravilliers à Paris (3ème) dans les locaux du magasin Alexandre
Source officielleChambre des Rétentions
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20 août 2024
20 août 2024
ORDONNANCE du 20 AOÛT 2024 Minute N° N° RG 24/02098 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBNX (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 19 août 2024 à 11h41 Nous, Alexandre
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:470838.20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
local d'urbanisme qui interdisent la réalisation de places de stationnement dans une bande de trois mètres de profondeur à compter de l'alignement des voies publiques. 10.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202734_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:471190.20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
de stationnement effectivement utilisables au regard de l'article UC 12 et du " non-respect de l'article UC 13 (13.2) en ce qui concerne les plantations ".
Source officiellesoc
61372294cd580146773feb85
6 décembre 1995
6 décembre 1995
Alexambre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (18e chambre section A), au profit de la société Cerbère sécurité France, société anonyme, dont
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c0
22 mars 2016
22 mars 2016
civiles : - de Madame Isabelle A... veuve Z..., tant en son nom personnel qu'ès qualités de représentante légale de ses enfants mineurs : Lucas, Alexandre et Emma Z..., - et des autres membres de la
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa7
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Elle indique que Serena est à son domicile tandis qu'Alexandre vit chez M. André X....
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c8d33109fd079b2143
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/00718 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQXI MINUTE n° : 2025/ 398 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra
Source officielleChambre 1-8
62c67baeca9bf263790305ff
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le 30 septembre 2019, la SCI ALEXANDRE [P] a vendu l'entier immeuble.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101160
8 octobre 2014
8 octobre 2014
La capacité de Jean Alexandre et Anne Sophie à faire face à leur père s'amenuise davantage à chaque rencontre, ce qui inquiète l'équipe d'accueil ; il semble qu'il leur est de plus en plus difficile de
Source officielleChambre 09
69f54eb9cdc6046d47470840
10 avril 2026
10 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielle7ème chambre 1ère section
695d656275782d5f060072f9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MMA IARD SA Prise en sa qualité d’assureur de la Société TNC 14 Boulevard Marie et Alexandre Oyon 72030 LE MANS CEDEX 09 représentée par Maître Gilles GODIGNON SANTONI de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001267_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
Par un mémoire enregistré le 6 juin 2024, la SCI Alexandra déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv2
613723a1cd5801467740c463
26 avril 2001
26 avril 2001
X..., de nationalité turque, ayant été interpellé alors qu'il circulait en France sans titre de séjour, a été mis en garde à vue, puis a fait l'objet d'un arrêté de reconduite à la frontière et de placement
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c3d33109fd079b20b6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/02104 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KTRJ MINUTE n° : 2025/ 394 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461462.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
le tribunal administratif de Rennes a annulé l'arrêté du 25 septembre 2018 en tant que les éléments de la façade ouest du bâtiment A méconnaissaient le a) du point 2 de l'article UB 6 du règlement du plan
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469792.20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
administratif de Cergy-Pontoise d'annuler la décision du maire de Bourg-la-Reine en date du 8 novembre 2019 accordant aux sociétés France Habitation et Minerve un permis de construire 47 logements et 46 places
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461229.20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Myriam Benlolo Carabot, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde6103ae10203c1b57cf5e
27 juin 2018
27 juin 2018
Alexandre X..., Mlle Justine X... et M.
Source officiellePage 29 sur 691