CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 787 résultats pour « Alexandre Cortes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d725

Appel

16 février 2011

16 février 2011

C/ SNCF-SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER DE LA CORSE APPELANT : Monsieur Jean Luc X...

Source officielle

Page 29 sur 140

← PrécédentSuivant →
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2003073_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 août 2020, la SAS Epsys, représentée par Me de La Chapelle, avocat, demande au tribunal de prononcer la réduction de la cotisation de taxe

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023958665

Admin. suprême

4 mai 2011

4 mai 2011

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 août et 7 septembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CRYO SAVE FRANCE, dont le siège est 97, allée Alexandre

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241d6

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

Z... suivi immédiatement par Sébastien X... accompagné de Cyril A... dans un véhicule de marque Ford, de type Escort que conduit Sébastien ; qu'une minute plus tard le véhicule d'Alexandre Z..., Fiat

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

671740826a24f8a713323cf9

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

liquidateur de la société HERVE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 Plaidant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c38

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

née le 24 Octobre 1950 à OUEZZANE (Maroc) ... 20270 ALERIA assistée de Me Sophie ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 3345 du 08/ 11

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02125

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Alexandre AA..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque dont le siège est [...], 5°/ à la société OO...

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

627df77b0d41e0057d43e243

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

d'erreur matérielle en date du 15 avril 2022 DEMANDERESSE : [D] [U] née le 12 Septembre 1932 à [Localité 2] (24) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Alexandre

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENCE

677842d9e5fcd6312332fd7d

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [K] [D], demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] représenté par Me Franck BANERE, avocat au barreau de GRASSE Association [6] es qualité de curateur de Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65a23e957ca18b0008e58323

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

- signé par Valérie Guillauider, Conseillère faisant fonction de présidente et par Alexandre Darj, Greffier, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67ed95fbda9e15c51320017a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

née le 28 Septembre 2010 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Madame [U] [M] née le 27 Février 2019 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] Madame [R] [M], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Alexandre

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007904085

Admin. suprême

13 octobre 1995

13 octobre 1995

Alexandre B... et autres, les permis de construire délivrés le 3 février 1989, par le maire de Strasbourg à la S.C.I. "Immobilière du Marais" et à M.

Source officielle
CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038546364

Admin. suprême

29 mai 2019

29 mai 2019

Alexandre Lallet, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public ; REND L'AVIS SUIVANT : 1.

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302239_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Ce collège électoral est composé : 1° Des députés et des sénateurs ; / 2° Des conseillers régionaux de la section départementale correspondant au département et des conseillers de l'Assemblée de Corse

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302263_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Ce collège électoral est composé : 1° Des députés et des sénateurs ; / 2° Des conseillers régionaux de la section départementale correspondant au département et des conseillers de l'Assemblée de Corse

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302268_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Ce collège électoral est composé : 1° Des députés et des sénateurs ; / 2° Des conseillers régionaux de la section départementale correspondant au département et des conseillers de l'Assemblée de Corse

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302280_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Ce collège électoral est composé : 1° Des députés et des sénateurs ; / 2° Des conseillers régionaux de la section départementale correspondant au département et des conseillers de l'Assemblée de Corse

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302306_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Ce collège électoral est composé : 1° Des députés et des sénateurs ; / 2° Des conseillers régionaux de la section départementale correspondant au département et des conseillers de l'Assemblée de Corse

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302328_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Ce collège électoral est composé : 1° Des députés et des sénateurs ; / 2° Des conseillers régionaux de la section départementale correspondant au département et des conseillers de l'Assemblée de Corse

Source officielle
TA

Juge unique 3ème chambre

DTA_2302332_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

. / Ce collège électoral est composé : 1° Des députés et des sénateurs ; / 2° Des conseillers régionaux de la section départementale correspondant au département et des conseillers de l'Assemblée de Corse

Source officielle