, être écarté ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 325, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal que le Docteur Glastre, témoin

A..., seul témoin des faits qui avait attesté que M. Z... était à l'origine de l'altercation l'ayant opposé à M.

pris de la violation des articles 310, 329, et 593 du Code de procédure pénale, défaut et insuffisance de motifs, manque de base légale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne que le témoin

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2000, qui, pour subornation de témoin, l'a condamné à 10 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que les époux A... font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 18 janvier 2000) de n'avoir pas procédé à l'audition, en qualité de témoin

droits de l'homme, 310, 316, 339, 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats que le ministère public qui a requis et obtenu que le témoin

telles sommes ; que les obligations du contrôle judiciaire sont manifestement insuffisantes au regard des nécessités de l'instruction et à titre de mesure de sûreté pour éviter des pressions sur les témoins

connaissait pas, et d'attester, dans un second temps, que la victime avait confié audit témoin qu'il faisait des travaux de jardinage (élagage des haies, désherbage des allées) pour le compte de M.

[C] et de la perquisition en cause, de sorte qu'ils ne pouvaient être requis pour assister, en tant que témoins, à ladite perquisition, la chambre de l'instruction a violé les articles préliminaire et

X... qui suivait la R5 à 500 mètres et ne pouvait témoigner de sa vitesse ou de son éventuel déport puisqu'il est admis ici encore par l'arrêt qu'en raison de la nuit et de la grêle, les conditions atmosphériques

M... et P..., que dès lors une confrontation s'avérait nécessaire, les témoins devant être cités ; que la demande de renvoi était également motivée par le fait que la géolocalisation des appels passés

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 30 octobre 2002, qui, pour subornation de témoins, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis, 30 000

. ; qu'à son domicile, a été découverte une étiquette autocollante " Ellesse " alors qu'un témoin du vol à main armée a vu des chaussures de marque Ellesse aux pieds d'un des malfaiteurs ; que A... apparaît

au juge d'instruction afin de poursuivre l'information, elle ne peut, sans excès de pouvoir, lui donner injonction quant à la conduite de cette information et, notamment, lui enjoindre de mettre le témoin

effectivement subi l'agression, dont il se plaint, et qui se situait dès le début de l'altercation, l'opposant à B..., au sujet de la porte, bien que n'ayant pas été perçue par les sieurs Y... et Z..., témoins

prescrit par l'article 331 du Code de procédure pénale ni à l'audience du 7 février 1995, ni à une audience antérieure ; que dès lors, le défaut de constatation de la prestation de serment d'un témoin

X... était frauduleuse, alors, selon le moyen, que le Tribunal a constaté que plusieurs témoins avaient attesté que M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit n'y avoir lieu à procéder à l'audition de Mme [F] en qualité de témoin et a déclaré M.