les différentes investigations, traitements ou actions de prévention qui sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu'ils comportent ainsi que sur les autres solutions

Article Annexe IIa

—

les différents enjeux des données X C1-3/ Décoder et analyser des données opératoires et de gestion X C2-DÉVELOPPER ET DÉFINIR C2-1/ Collecter et traiter des données X C2-2/ Rechercher des solutions

Article 12

—

Ces critères sont repris par une convention entre les organismes mentionnés aux articles L. 213-1, L. 225-1 et L. 752-4 dudit code, laquelle prévoit également, le cas échéant, pour chaque salarié, une solution de reprise adaptée à sa situation.

Article 51

—

Dans tous les cas, le conseil d'administration ou le conseil de surveillance, dans un délai d'un an à compter de la publication de la présente loi et après consultation des principaux actionnaires, propose au préfet de région une solution permettant la

Article 2

—

Y figurent les justifications des solutions techniques, des matériaux et équipements choisis, ainsi que l'indication éventuelle de variantes susceptibles d'être retenues.

Article Annexe 4

—

L'audit dresse le descriptif des différentes solutions techniques envisagées. Il précise les performances énergétiques et les coûts indicatifs associés à chacune de ces solutions.

Article Annexe V

—

L'évaluation prend plus particulièrement en compte : - la justesse des propositions, des solutions présentées ; - la qualité de la communication technique utilisée ; - la pertinence de l'analyse et la description des systèmes technologiques horlogers

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

La mousse est l'agent d'extinction qui se forme lorsque la solution moussante produite par un générateur de mousse se mélange à l'air. 2.3. Une solution moussante est une solution de liquide émulseur et d'eau. 2.4.

Article 42

—

Une solution alternative pour le traitement des effluents est prévue par l'exploitant et décrite dans le dossier d'enregistrement et mise en œuvre lorsque ce niveau d'eau est atteint.

Article 9

—

Ces solutions doivent être soumises à l'approbation du président. Les chefs de service de sécurité incendie ne peuvent pas exercer dans la même entreprise ou structure que l'un des candidats présentés.

Article 3

—

les modalités définies à l'article 4 du présent arrêté ; 4° Des informations spécifiques aux installations d'entreposage, au sens de l'article L. 542-1-1 du code de l'environnement, destinées à accueillir des déchets radioactifs pour lesquels les solutions

Article Annexe IV

—

Épreuve E4 - Étude des constructions Épreuve E4 - Étude technique Sous-épreuve : élaboration d'une note de calcul de structures U41 Sous-épreuve : dimensionnement et vérification d'ouvrages U41 Sous-épreuve : élaboration de solutions

Article A821-89

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 63

Code de commerce

nature et l'étendue de ces travaux répondent aux besoins de son audit ; ― ces travaux ont été réalisés par des personnes disposant d'une qualification professionnelle et d'une expérience suffisantes et ont été revus et documentés ; ― une solution

Article L122-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 30

Code de l'environnement

caractéristiques du projet et des mesures envisagées pour éviter, les incidences négatives notables probables sur l'environnement, réduire celles qui ne peuvent être évitées et compenser celles qui ne peuvent être évitées ni réduites ; d) Une description des solutions

Article L821-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 14

Code de la sécurité sociale

mentionnées au présent titre est, sous réserve des dispositions des quatrième à neuvième alinéas de l'article L. 133-4-1, récupéré sur l'allocation à venir ou par remboursement intégral de la dette en un seul versement si l'allocataire opte pour cette solution

Article R543-128

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 69

Code de l'environnement

L'alinéa précédent s'applique également aux acteurs effectuant des activités de recherche et développement visant à tester, améliorer la recyclabilité ou développer des solutions techniques de recyclage de déchets de batteries, pour ce qui concerne les

Article L121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 67 > 12

Code de l'environnement

Ce débat ou cette concertation permet, le cas échéant, de débattre de solutions alternatives, y compris, pour un projet, son absence de mise en œuvre.

Article Annexe I

—

Solutions argumentées et adaptées à la situation .

Article Annexe Ib (suite)

—

Représentations du projet et des solutions élaborées : - plans et pièces écrites, - croquis, perspectives, rendus, photos, - maquette numérique, simulation 3D, - maquette réelle et prototypes de solutions - échantillons, gammes, palettes, etc.

Article 2

—

Cette épreuve permet de vérifier les qualités de rédaction, d'analyse et de synthèse du candidat ainsi que son aptitude à dégager des solutions appropriées.

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