lieu et carte communale ; 2° Actions de développement économique dans les conditions prévues à l'article L. 4251-17 ; création, aménagement, entretien et gestion de zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire

Article 1

—

Menuisier de bâtiment et d'agencement (BM) 234 2 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Styliste de mode 242 4 ans IFA Paris - International Fashion Academy III Agent supérieur en transports maritimes, portuaires

Article ANNEXE

—

Les entreprises du transport de marchandises, portuaires, Les administrations publiques. Les types d'emplois accessibles sont les suivants : Mécanicien (ne) réparateur (trice) de matériels de manutention.

Article 41

—

Le bénéfice de l'allocation de cessation anticipée d'activité est ouvert aux ouvriers dockers professionnels et personnels portuaires assurant la manutention sous réserve qu'ils cessent toute activité professionnelle, lorsqu'ils remplissent les conditions

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Véhicule spécialisé dans les opérations de remorquage : véhicule spécialisé dont l'aménagement comporte un engin de levage installé à demeure permettant le remorquage d'un véhicule en panne ou accidenté avec ou sans soulèvement du train avant ou du train

Article 4

—

Titre Ier : DELIMITATION DE LA CIRCONSCRIPTION DU PORT AUTONOME DE PARIS ET REMISE DES INSTALLATIONS PORTUAIRES, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION-ORGANISATION, Sct.

LEGIARTI000023420454

—

revêtement des métaux. 28.7 EC Entreprises de fournitures et armatures métalliques préparées pour le béton armé (préparation des armatures en atelier à l'exclusion de la mise en place des éléments sur les chantiers). 50.2 ZD Dépannage, remorquage

LEGIARTI000023420422

—

50.1ZB 2,40 Succursales et filiales de vente et réparation des sociétés de construction de véhicules automobiles. 50.1ZC 2,20 Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile. 50.2ZC 2,40 Dépannage, remorquage

Article Annexe (suite)

—

Répartis sur chaque façade, ils permettront notamment de garantir le soutien des opérations de protection pouvant nécessiter un remorquage.

LEGIARTI000026909531

—

50.1ZB 2,50 Succursales et filiales de vente et réparation des sociétés de construction de véhicules automobiles. 50.1ZC 2,30 Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile. 50.2ZC 2,50 Dépannage, remorquage

Article 1

—

V Prothésiste ongulaire 336 3 ans Valérie Dufau Formations V Agent de maintenance de véhicules automobiles et industriels 252r 5 ans Ministère des armées V Auxiliaire de gérontologie 332t 5 ans CREFO V Agent en sécurité et en surveillance portuaire

Article 1

—

III Chef de groupe de manutention portuaire. 311 p 5 ans MINISTERE DE LA DEFENSE. - ARMEE DE TERRE. - ECOLE DE LA LOGISTIQUE ET DU TRAIN DE TOURS.

Article 1

—

Formation informatique et technique (FITEC) II Manager des établissements et services pour personnes âgées (DU) 332p 4 ans Université de Poitiers - Faculté de droit et des sciences sociales II Responsable de sûreté maritime et portuaire

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Endroit désigné à l'entrepreneur de transport par le donneur d'ordre ou les autorités portuaires, pour stationner en attendant que le poste de mise à quai soit disponible. 2.7. Escale.

Article Annexe 150-1.I

—

délivrés par un organisme anciennement agréé dont l'agrément a été retiré depuis la dernière inspection effectuée dans la Communauté ou dans la région couverte par le mémorandum de Paris ; - les navires signalés par les pilotes ou les autorités portuaires

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Surveillance permanente et continue des installations portuaires ainsi que de celle des bateaux amarrés, entrant ou sortant du port. Accueil vingt-quatre heures sur vingt-quatre des plaisanciers.

Article Annexe

—

des éléments sur les chantiers). 29. 5 CE Fabrication de matériel pour les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 37. 1 ZA Récupération de matières métalliques recyclables. 50. 2 ZD Dépannage, remorquage

Article Annexe

—

automobiles 50. 1ZB 2,20 Succursales et filiales de vente et réparation des sociétés de construction de véhicules automobiles 50. 1ZC 1,90 Réparation, montage d'appareillage électrique : électricité automobile 50. 2ZC 2,20 Dépannage, remorquage

Article Annexe II

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Ato/Sobrecar : - ZI portuaire, 29200 Brest : de 1970 à 1995. Barillec SA, ZI du Moros, 29110 Concarneau : de 1957 à 1992 Sarl BASTIDE - 4, rue Kerbernard, 29200 Brest : depuis 1959 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article ANNEXE II

—

-Les dispositions du présent point s'appliquent à tout pilote ou télépilote, dit participant, effectuant une présentation en vol, un baptême de l'air, un vol à sensation, un vol de largage, un vol de remorquage ou un vol de démonstration à un client à

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