de terre données de manière préciputaire à Madame [D] [V], trois éléments ont été occultés par l'expert judiciaire: les parcelles de terre ne peuvent être valorisées par leur caractère constructible que

pour les terres qu'elle occupe, et en licitation des parcelles de terre.

de terre dénommée [Cadastre 1] du [Cadastre 2] du lot 5 du [Adresse 9] d'une superficie de 613 m², 3e lot : une parcelle de terre dénommée [Cadastre 3] du [Cadastre 2] du lot 5 du [Adresse 9] d&apos

du constat d'huissier du 28 juin 2016 dressé à la demande du prévenu, que sur plusieurs petites parcelles subdivisant la parcelle de terre cadastrée section n° [...] lui appartenant, se trouvent entreposés

authentique fait pleine foi de la convention qu'il renferme entre les parties contractantes ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 30 septembre 2004), que le 29 juin 2001, Mme X..., propriétaire de parcelles

trois moyens, réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, souhaitant acquérir une parcelle

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 7 avril 2022), par acte du 2 avril 1992, [L] [Z] et Mme [U], son épouse, ont donné à bail rural des parcelles de terre à l'exploitation agricole à responsabilité limitée

des biens dépendant de la succession de feue Pietra Maria T..., - dit que les parcelles de terre sises sur le territoire de la commune de PIETRALBA, cadastrées section E numéros 515, 528 et 598 et provenant

Leur attestation de propriété fait référence à l'achat d'un appartement F3 en rez-de-chaussée avec «jouissance d'une parcelle de terre de 132 m²».

d'assurer l'exécution du jugement, en date du 16 octobre 1986, par lequel le tribunal administratif de Nantes a annulé la décision de ladite caisse refusant de communiquer à l'intéressée les relevés des parcelles

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE IL RESULTE QUE FROUIN A DONNE EN LOCATION AUX EPOUX Y..., A COMPTER DU 23 AVRIL 1949, CINQ PARCELLES DE TERRE D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE

VOISIN D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER EN COPROPRIETE CONSTRUIT PAR LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU MAS DU TANIT A ASSIGNE LA COPROPRIETE ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EN REALISATION DE LA VENTE D'UNE PARCELLE

EXPOSE DU LITIGE Mme Laëtitia X...est propriétaire d'une parcelle de terre située à Volpajola, cadastrée section F no 298, lieudit " ... ", pour une contenance de 51 ares 35 centiares, pour en avoir

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 5 mars 1992), que le les consorts Z..., propriétaires de parcelles

K..., évalué à 50.000 €, de diverses parcelles de terre agricoles sises à [...] et cadastrées section [...] , [...], [...], [...] à [...], [...] et [...] pour 8ha 99 a 27 ca, appartenant à M. M...

ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, IL RESULTE QUE, PAR ACTE NOTARIE DU 29 JUILLET 1938, MOLINIER ET PASTRE ONT ACQUIS A TITRE ONEREUX DE LA DAME Y..., VEUVE Z..., UN DROIT DE PASSAGE SUR UNE PARCELLE

de terre appartenant au GFA moyennant un pris principal de 94 000 €, *procéder ou faire procéder à l’établissement des baux des parcelles de terre non vendues, *plus généralement, prendre toutes les

le moins dommageable sur la parcelle de terre aliénée une servitude de passage avec attelage et bestiaux de la largeur de deux mètres pour aller du chemin dit du Tapat dans la surface de la même terre