[R] [P], des chefs de diffamation publique envers un particulier et de diffamation publique envers une personne à raison de l'origine, l'ethnie, la nation, la race ou la religion, et Mme [D] [V], des chefs

publique envers des fonctionnaires publics, pour les trois premiers plaignants, et de diffamation publique envers des particuliers, pour les quatre autres ; que le prévenu n'a pas offert la preuve

envers particuliers, de même que le principe de nécessité et de proportionnalité des peines, et, enfin, celui de la présomption d'innocence conjuguée à la règle du contrôle et de la responsabilité des

X... devant le tribunal correctionnel de Lyon du chef de diffamation publique envers un particulier, s'est désistée de son action et s'est constituée partie civile intervenante dans les poursuites exercées

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Jean-Marie Le X... a fait citer Florence Y..., journaliste, et Jean-Marie Z..., directeur de publication, du chef de diffamation

. - contre un arrêt de la Chambre d'accusation de la Cour d'appel de PARIS du 17 décembre 1985 qui, dans les poursuites engagées du chef de diffamation publique envers particulier sur plainte avec constitution

. - G..., civilement responsable, du chef de diffamation publique envers un particulier, a relaxé les prévenus et débouté la partie civile ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur

publique envers un particulier, l'a condamné à 3 000 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils.

publique envers un particulier, délit réprimé par l'article 32, alinéa 1er, de la loi du 29 juillet 1881 ; Attendu que pour condamner la société Radio France la cour d'appel a énoncé que l'action

B... a dénoncé des faits de diffamation publique envers un particulier, a précisé les propos litigieux en énonçant « En date du 30 juin 2017, le conseil de l'eurométropole de Strasbourg a voté avec sa

F..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 4 avril 2018, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamnée à 500 euros d'amende avec sursis et a prononcé

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 25 octobre 2001, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Claude X... et de Marc Y... des chefs de diffamation

publique envers un particulier, l'a débouté de ses demandes ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 29, 30 et 32

Jean-Yves, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 24 septembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre Michel Y... du chef de diffamation

sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 2 mai 2001, qui, après relaxe de Bernard Y... et David Z... du chef de diffamation

Lucienne, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 1994, qui, après relaxe de Brigitte D. du chef de diffamation publique envers un particulier

civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 11 juin 2004, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre Jean-Claude Y... du chef de diffamation

[C] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-7, en date du 28 janvier 2021, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 500 euros d'amende,