Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 1990 qui, pour coups ou violences volontaires n'ayant pas entraîné une incapacité totale de travail personnel

CLAUDE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA MOSELLE DU 22 OCTOBRE 1982, QUI L'A CONDAMNE A 16 ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR VIOL AGGRAVE ET COUPS OU VIOLENCES VOLONTAIRES, AINSI QUE CONTRE L'ARRET

de la violation des articles 309 et 329 du Code pénal ancien, 122-5 du nouveau Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a reconnu Patrick A... coupable du délit de coups

Ermita épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13 ème chambre, en date du 23 janvier 1989, qui l'a condamnée pour le délit de coups ou violences volontaires à deux mois d'emprisonnement

Florent, contre un arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 25 mai 1987 qui, pour coups ou violences volontaires avec arme, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec

DE SON PREPOSE Y..., CONDAMNE POUR COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES SUR LA PERSONNE DE Z...

procédure n'ont pas été compris dans les chefs d'inculpations retenus par le juge d'instruction, ce qui était le cas, en l'espèce, puisque X... avait seulement été inculpé par le juge d'instruction de coups

néanmoins justifier des actes qui ne peuvent être tolérés en raison des effets psychiques qu'ils peuvent susciter et de la lâcheté qu'ils démontrent chez leur auteur ; "alors que, d'une part, les coups

atténuantes, interrogeaient successivement la Cour et le jury sur l'existence des coups volontairement portés par l'accusé (1ère question) sur le point de savoir si ces coups avaient entraîné la mort

condamnée à payer à son ancien employeur une certaine somme à titre d'indemnité de préavis, alors, selon le pourvoi, que, d'une part, si la Chambre d'accusation a écarté l'inculpation de l'employeur pour coups

qui lui donne lieu à leur responsabilité seront maintenus hors de cause" ; "alors qu'il ressort des propres constatations de l'arrêt attaqué que Stéphane Y..., âgé de 14 ans, a commis un délit de coups

(JEAN), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS EN DATE DU 24 DECEMBRE 1964 QUI, DANS UNE PROCEDURE SUIVIE CONTRE LUI DU CHEF DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES, A STATUE SUR LES INTERETS CIVILS.

du chef de coups et violences volontaires ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 309, 321, 326 et 328 du Code d pénal, 2, 3 et 593 du Code de procédure

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 24 avril 1986 qui pour coups ou violences volontaires avec arme ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel

européenne de sauvegarde des droits de l'homme ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Y... à la peine de quatre mois d'emprisonnement avec sursis simple et dix mille francs d'amende pour complicité de coups

coups ou violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

, et de coups ou violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

Savas, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 2 mars 2004, qui, pour destruction d'un bien appartenant à autrui destiné à l'utilité publique et violences volontaires aggravées

Alberto, contre un arrêt de la Cour d'assises de l'Essonne du 15 février 1985 qui, pour homicide volontaire, coups et blessures volontaires avec arme ayant entraîné une incapacité de travail supérieure

Monique, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 juillet 1990, qui, pour la contravention de coups ou violences volontaires, l'a condamnée