supportaient de la part des détenus et, plus globalement, de l'environnement insulaire ; qu'au moment des faits, nombre d'entre eux avait fait leur demande de mutation sur le continent ; ( ) qu'en confrontation

a donnée à un vendeur de voitures avec lequel il a tenté de négocier l'achat d'un véhicule Mercedes qu'il offrait de payer en espèces 280 000 francs ; qu'enfin, s'il ne peut être tiré de la confrontation

A... étant en effet né le [...]          , et que les trois autres étaient partis ensemble ; que les investigations ont permis de conforter les déclarations de M.

A..., architecte ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de retenir qu'il doit exécuter les travaux de confortement

. et Z... en contestation de la régularité du bail ; Attendu que M. et Mme B... font grief à l'arrêt de dire que les locaux répondaient à compter du 31 décembre 1981 aux conditions objectives de confort

laquelle Mme K... a formé un recours, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a rejeté sa demande en raison de l'absence de preuve d'une formation ou d'une activité valorisante conférant

litigieuse alors, selon le pourvoi, que l'usage d'une dénomination à titre de nom commercrial sur le territoire français résulte de sa seule diffusion notamment par la publicité sur ledit territoire lui conférant

A... en famille ; que si la cour déplore l'absence de confrontation dans le cadre de l'instruction, il n'en demeure pas moins que M.

le prévenu à 3 ans d'emprisonnement dont 12 mois assortis du sursis avec mise à l'épreuve pendant deux années, comprenant l'obligation de soins ; "aux motifs que s'il est à déplorer qu'aucune confrontation

eu connaissance des dépositions faites par Olivier Y..., devant les officiers de police judiciaire et le président de la chambre d'accusation au plus tard le 16 juin 1995, date à laquelle il a été confronté

société ECA qui l'avait précisément assignée en liquidation, aux motifs inopérants que l'erreur commise par le greffe était limitée à un seul des éléments d'identification de la société, que la confrontation

que les propos imputés à la salariée, qui comptait trois années d'ancienneté, à l'encontre de Mme [Q], avaient été prononcés dans un « état émotionnel inhabituel », lorsque la salariée avait été confrontée

regard de sa riche expérience, la décision de rejet semble non seulement injustifiée mais également emporter une difficulté pratique essentielle pour le respect des droits des personnes afghanes confrontées

Mme C... concernant le geste qui est reproché à Richard X... sur Nathalie A... épouse B..., comme d'écarter l'accusation précise et circonstanciée portée par cette dernière et maintenue lors de la confrontation

motifs et d manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Mohamed Y... du chef de tentative de vol ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que "des éléments du dossier et de la confrontation

confirmer le non-lieu, la chambre de l'instruction s'est déterminée par la seule circonstance que les témoins Aleks F... et de Pascal G... n'ont pu être localisés, rendant ainsi impossible toute confrontation

important à l'ordre public; qu'eu égard à la particulière gravité des faits, à la persistance de ce trouble et aux difficultés rencontrées par les juges d'instruction, notamment, pour organiser les confrontations

Y... avait déclaré lors d'une confrontation devant le magistrat instructeur qu'il n'avait jamais indiqué au directeur de l'entreprise avoir vu M.