Codes de loi français

Article 21

I. - Le présent décret entre en vigueur le 1er juin 2009.

Article 8

- Code des relations entre le public et l'administration Art. L311-4

Article 5

I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mai 2018.

Article 23

Les relations entre Nantes Université et ses membres reposent sur les dispositifs suivants :

Article 8

I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mai 2024.

Article 6

Le présent arrêté entre en vigueur deux mois après sa publication.

Article 10

1° Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mars 2020 ;

Article 4

I. - Le présent décret entre en vigueur le 1er janvier 2019.

Article 13

I. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2022.

Article 60

Procédure de résolution de conflits entre l'UCA et Clermont Auvergne INP

Article ANNEXE

3.2.Entre vols CAM contrôlés et CAG non contrôlés

Article 1

(1) La présente convention entre en vigueur le 2 mai 1991

Article ANNEXE

CONVENTION ENTRE L'ÉTAT ET L'UNION CENTRALE DES ARTS DÉCORATIFS (UCAD)

Article ANNEXE art. 28

Toutes les stations devront être reliées entre elles par téléphone.

Article 1

(1) Cet accord est entré en vigueur le 19 janvier 1984.

Article 2

I. ― Le montant du complément indemnitaire d'accompagnement correspond à la différence entre :

Article 118

I. ― L'article 6 entre en vigueur le 1er janvier 2012.

Article 4

Le nombre d'élèves présents est compris entre six et douze.

LEGIARTI000048902432

-Les indications entre parenthèses précisent la compétence de l'école dans la spécialité.