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6 687 résultats pour « cimenteries »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

607940d79ba5988459c3f548

Cassation

30 avril 1970

30 avril 1970

BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'ABRAHAM X..., SOUS LA DENOMINATION DE "L'ESSOR", DES AQUARIUMS QU'IL GARNIT A L'INTERIEUR D'ELEMENTS DECORATIFS FAITS DE PIERRE, DE CIMENT

Source officielle
CC

Page 28 sur 335

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soc

6079b0df9ba5988459c50a86

Cassation

10 juillet 1984

10 juillet 1984

pris en sa seconde branche, de la violation des articles L. 412-11, alinéa 3, et L. 412-12, alinéa 1er, du Code du travail, résultant de la loi n° 82-915 du 28 octobre 1982 : Attendu que la société Ciments

Source officielle
CC

soc

613723e3cd5801467740f754

Cassation

26 septembre 2002

26 septembre 2002

: Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le service fabrication de la station de broyage de Cruas, établissement exploité par la société Ciments

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2301741_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

l'arrêté n°DP 27562 23 A0023 en date du 21 avril 2023 par lequel le maire de la commune de Saint-Marcel s'est opposé à la déclaration préalable déposée en vue de l'enlèvement de thuyas, pose de plaques de ciment

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005641878

—

—

—

Poitou-Charentes (sauf fibres-ciment) Accord du 26 juin 1997

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005641620

—

—

—

Bretagne (sauf fibres-ciment et granit) Accord du 22 avril 1997

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005641671

—

—

—

Ile-de-France (exclusion des fibres-ciment) Accord du 2 octobre 1996

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005641675

—

—

—

Ile-de-France (exclusion des fibres-ciment) Avenant du 1 novembre 2001

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005641673

—

—

—

Ile-de-France (exclusion des fibres-ciment) Accord du 1 avril 2001

Source officielle
CC

cr

613725ebcd580146774218e7

Cassation

8 novembre 2000

8 novembre 2000

contentait d'une dénégation de principe face à ces cinq témoignages concordants ; " alors que les " cinq témoignages concordants " retenus par la cour d'appel sont en fait deux procès-verbaux qui ne citent

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200640

Cassation

15 juin 2023

15 juin 2023

particulier (à savoir, des pertes d'exploitation subies par l'assurée du fait de mesures administratives affectant son établissement en raison de l'épidémie de Covid-19) et de ce que «les sociétés AXA ne citent

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005641880

—

—

—

Poitou-Charentes (sauf fibres-ciment) Accord régional du 5 juillet 2001

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039147924

—

15 juillet 2019

15 juillet 2019

Accord collectif d'entreprise sur la pratique du dialogue social au sein de la société Ciments Calcia

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046084414

—

24 juin 2022

24 juin 2022

Accord d'établissement relatif à l'organisation spécifique du secteur expéditions de Ciments Calcia Airvault

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6364bb84e405357f749ea9b2

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[P] [E] dans son rapport d'expertise judiciaire du 18 avril 2017, à savoir : la dépose de l'enduit mis sur le pignon de l'immeuble de M. et Mme [G] et la SCI LM1, la repose d'un enduit ciment dans les

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005641590

—

—

—

Bretagne Avenant du 13 juin 2001 relatif aux salaires (sauf fibres-ciment et granit)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005641588

—

—

—

Bretagne Accord du 13 octobre 1997 relatif aux salaires (sauf fibres-ciment et granit)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005641580

—

—

—

Bretagne Accord du 18 mai 1990 relatif aux salaires (sauf granit et amiante-ciment)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005641584

—

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—

Bretagne Accord du 27 septembre 1993 relatif aux salaires (sauf fibres-ciment et granit)

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005641592

—

—

—

Bretagne Avenant du 23 juillet 2001 relatif aux salaires (sauf fibres-ciment et granit)

Source officielle