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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
660f9503a40f8b0008cb7615
4 avril 2024
4 avril 2024
. *** FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS La SARL Chocoraco exploitait un fonds de commerce de vente de chocolats, confiseries, glaces et dragées situé dans le [6] de [Localité 8]
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1038ac3a658931dd7d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
. *** Par jugement du 01 juillet 2025, le Tribunal de commerce d'Aix-en-Provence a : - condamné la S.A.S ARDIKANE, venant aux droits de la S.A.S CHOCOMAIX, à signer le procès-verbal de transmission
Source officielle1ère chambre civile
6979ddb5cdc6046d47f62aff
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La SARL Sun7lmmo en sa qualité de bailleresse a notifié le 20 decembre 2013 la SARL 'Au Chocolat [E]', preneuse, sa volonté de déplafonner le loyer.
Source officielle1ère Chambre Civile
686843614965b5d9df32781e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Côté fenêtre, nous constatons une casserole inox sur une plaque de cuisson électrique qui est en veille avec du chocolat en partie fondu.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6360ca8b3c369c7f7499701f
26 octobre 2022
26 octobre 2022
» (IDCC 2216) désignée par l'avenant au contrat de travail le nommant « Directeur d'exploitation » de la Berrichonne au 1er octobre 2008 au lieu de celle du « commerce de gros de la confiserie, chocolaterie
Source officielle2ème chambre section A
6308623b5d4f3fc56380b082
25 août 2022
25 août 2022
(vente d') cadeaux et objets de décoration (vente de), - numéro 3711586, à effet du 1er avril 2003, dont les conditions particulières mentionnent au titre des activités déclarées: confiserie ' chocolat
Source officielleChambre Sociale
63d37b07d1bc2605de4b4c72
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il a été violent verbalement et à même fait tomber une échelle de chocolat de colère. M. [L] n'a pas répliqué à ses menaces.'
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10157
7 février 2018
7 février 2018
Y... a bien chargé des palettes de type XT 903 contenant des produits chocolatés qui étaient entreposées dans la cellule 5 dans un camion le 17 juin 2011 vers 19h00, ce qu'il ne conteste pas, mais que
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-119180
2 avril 2013
2 avril 2013
The judge held that according to the information provided by the prison authorities there was no evidence that the applicant was not allowed to receive chocolate from his wife.
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f339
12 mars 2012
12 mars 2012
- le 22 mars 2007, elle lui adressait un SMS : « vous auriez pu prendre dans le gâteau au chocolat... très sincèrement, je ne suis pas égoïste et je suis même trop généreuse !
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01377
8 juin 2011
8 juin 2011
suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 7311-3 du code du travail, ensemble l'article 6 de l'annexe III à la convention collective nationale de commerce de gros de la confiserie, chocolaterie
Source officielleChambre sociale
642e75ef8b510604f5bc1f6e
5 avril 2023
5 avril 2023
matériels et humains suffisants, qu'elle n'a été que peu formée et que les reproches qui lui sont faits portent sur une période de novembre 2018 à janvier 2019 particulièrement chargée pour la vente de chocolats
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
686dfb0d002316e0ca848f08
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le 23 avril 2019, dans le bureau 705, vous avez subtilisé des chocolats et des chèques vacances appartenant à Madame [J] [P] (personne travaillant dans le bureau 705).
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a76e
2 avril 2007
2 avril 2007
licenciement : La lettre de licenciement du 28 octobre 2003 qui fixe les limites du litige est rédigée ainsi que suit : « Rappel des faits : le 6 octobre 2003, vous réceptionnez 10 palettes de chocolat
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00049
6 janvier 2011
6 janvier 2011
de ses collègues » ; Madame Fabienne A... ajoute qu'il accusait les moniteurs de ne pas faire leur travail correctement et était capable « d'agression verbal très soutenue lors de la commande des chocolats
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0cbf9cdc6046d47daf286
2 octobre 2025
2 octobre 2025
greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro 399 218 874 (1994A00296) depuis le 19/12/1994 et exploite une activité de : « Vente à domicile et en non sédentaire de produits artisanaux (chocolats
Source officielleTrib. de Commerce
69b02de9cdc6046d4728fcde
16 avril 2025
16 avril 2025
2024RJ201 JUGEMENT AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT EXCEPTIONNEL DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SARL AUX DELICES D'AUTREFOIS [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 523 710 507 Activité : Chocolaterie
Source officielleTrib. de Commerce
69ba4d3ccdc6046d470ec973
3 avril 2025
3 avril 2025
judiciaire en liquidation judiciaire simplifiée de : La société ANTHONY DUQUENOY [Adresse 1] activité : Fabrication et vente au détail de pain, pâtisserie, viennoiserie, glaces, dérivés, confiserie, chocolaterie
Source officielleTrib. de Commerce
69a16e92cdc6046d47e78fe5
28 janvier 2025
28 janvier 2025
des paiements de : La SARL [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] RCS [Localité 2] N°: 832466353 ACTIVITE : Acquisition, gestion, exploitation de tous fonds de commerce de vente de confiserie, chocolaterie
Source officielle.
69c917d7cdc6046d4764caee
2 juillet 2025
2 juillet 2025
par ce Tribunal le 12 mars 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS LE PETIT VERSAILLES - exerçant une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, viennoiserie, chocolaterie
Source officiellePage 28 sur 63