Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
65ab796d36bfc00008d68f9a
18 octobre 2023
18 octobre 2023
dans un litige l'opposant à l'association KTO ([Adresse 2]), ayant pour avocat Maître Judith Simon, avocat au barreau de Paris, Toque D1896 ([Adresse 4]), Vu les conclusions des parties, Vu les articles
Source officielle6e chambre
65ab798536bfc00008d68fa6
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Neurones IT ([Adresse 1]), ayant pour avocat Maître Stéphanie Arena, avocat au barreau de Versailles, Toque 637 (12 rue Georges Clémenceau, 78000 Versailles), Vu les conclusions des parties, Vu les articles
Source officielleChambre sociale 4-2
65b2121ac4cf860008dff70c
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Adresse 5], [Localité 8]), ayant pour avocat Maître Emilie Thivet-Grivel, avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Toque N529 ([Adresse 1], [Localité 7]), Vu les conclusions des parties, Vu les articles
Source officielleChambre sociale 4-2
65b21226c4cf860008dff712
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[G] demeurant [Adresse 1], [Localité 9], ayant pour avocat Maître Hervé Tourniquet, avocat au barreau de Paris, Toque E1883 ([Adresse 2],[Localité 5]), Vu les conclusions des parties, Vu les articles
Source officielleChambre sociale 4-2
65b2122ac4cf860008dff714
24 janvier 2024
24 janvier 2024
l'opposant à Mme [U] [Z] [G] demeurant [Adresse 1], ayant pour avocat Maître Catherine Davico-Hoarau, avocat au barreau de Paris, Toque P53 ([Adresse 5]), Vu les conclusions des parties, Vu les articles
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65bd3ccb46d547e419fdf015
2 février 2024
2 février 2024
2044 et suivants du Code civil, Vu les articles 1565 à 1567 du Code de procédure civile, L'accord intervenu ne comporte aucune disposition contraire à l'ordre public, a été librement consenti entre
Source officielle15e Chambre A
603355d980fbb106d76c047d
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Françoise BEL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6162cc36fea1086acdbe41eb
16 janvier 2013
16 janvier 2013
Me Barthélemy LACAN (avocat au barreau de PARIS, toque : E0435) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 7 novembre 2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162fdef3ebbdffcbea6aa36
10 mai 2012
10 mai 2012
Edouard LOOS, Magistrat Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Patrice MONIN-HERSANT, président, dans les conditions prévues par l'article
Source officielle8e Chambre C
61630e4ada3e3d306603671b
1 décembre 2011
1 décembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616348eb543823d76b0316e0
20 septembre 2011
20 septembre 2011
SCHMITT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0021 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 juin 2011, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article
Source officielle8e Chambre C
61636eef77a1403986670cce
24 mars 2011
24 mars 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8916a
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Barthélémy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E 435 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 6 décembre 2006, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b79e
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Paris, plaidant pour la SCP KUHN toque P 90 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Octobre 2007, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c742
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Pascale BERTO (avocat au barreau D'ARLES) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 NOVEMBRE 2007, en audience publique, Monsieur Pierre D'HERVE ayant fait le rapport prescrit par l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf49
16 décembre 2008
16 décembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d0f
20 novembre 2007
20 novembre 2007
BAIZET a fait son rapport conformément à l'article 785 du nouveau Code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f71
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Guy SCHMITT, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a392
11 mars 2008
11 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
615e0e53c25a97f0381f54f7
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, M.TORREGROSA, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 28 sur 3936