A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 7 août 2008 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8 L'arrêté du 8 décembre 2008 portant homologation de la décision n° 2008-DC-0110 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre

Article 4

—

Sont abrogés à compter de la date mentionnée au premier alinéa de l'article 2 : A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n°2003-1043 du 30 octobre 2003 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7 - Décret n°2009-307 du 19 mars

Article 1

—

Sont abrogés les arrêtés ci-après : -arrêté du 21 septembre 1963 fixant les conditions générales d'administration et de fonctionnement du SEMAE ; -arrêté du 18 février 1964 modifié fixant la liste des emplois pouvant être occupés par des fonctionnaires

Article 86

—

simplification de l'exercice du contrôle de légalité ; 3° L'ordonnance n° 2009-1530 du 10 décembre 2009 modifiant la partie législative du code général des collectivités territoriales, sous réserve des dispositions suivantes : a) Le XV de l'article 2 est abrogé

Article 86

—

-A abrogé les dispositions suivantes : -Code du travail Sct. Paragraphe 3 : Alerte en cas d'utilisation non conforme du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi, Art. L2312-61, Art.

Article 9

—

Les arrêtés du 26 octobre 1993 et du 17 septembre 1996 susvisés sont abrogés à compter du 1er septembre 2011.

Article 11

—

Le décret n° 48-1817 du 30 novembre 1948 et les textes modificatifs sont abrogés et remplacés par les dispositions ci-après.

Article 8

—

Les arrêtés du 29 avril 1993 et du 21 octobre 1993 susvisés sont abrogés à compter du 1er janvier 2011.

Article 18

—

L'arrêté du 22 octobre 1969 relatif à l'aération des logements est abrogé à la date d'application du présent arrêté.

Article 6

—

L'arrêté du 28 juin 2000 modifié fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre est abrogé.

Article 3

—

L'arrêté du 14 novembre 1959 instituant une commission administrative paritaire à l'inspection générale des finances est abrogé.

Article 9

—

Le décret du 17 août 1950 modifié concernant les eaux-de-vie réglementées originaires du Bugey est abrogé.

Article 1

—

L'arrêté du 21 mai 1965 modifié relatif aux emprunts des organismes d'habitations à loyer modéré est abrogé.

Article 9

—

Les arrêtés du 10 février 1987 et du 25 octobre 1996 susvisés sont abrogés à compter du 1er septembre 2011.

Article 7

—

Les arrêtés du 12 août 1988 et du 31 août 1994 susvisés sont abrogés à compter du 1er janvier 2011.

Article 13

—

I. - Sont abrogés : II. - A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 9 juillet 2008 Art. 2.5.5

Article 1

—

Le décret n° 2000-1355 du 14 novembre 2002 relatif au Haut Conseil de la coopération internationale est abrogé.

Article 74

—

. - (Abrogé).

Article 3

—

L'arrêté du 12 mars 2007 relatif aux statuts types des fédérations régionales de courses de chevaux est abrogé.

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