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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 18 Août 2008c/Monsieur X
6253cb2bbd3db21cbdd8d013
8 décembre 2008
8 décembre 2008
Joseph, Yannick, Raymond C / Ministère Public Dossier no 08 / 01015 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...
Source officiellesoc
613721afcd580146773f617d
9 avril 1992
9 avril 1992
Yannick E..., demeurant ... (4ème), 6°/ de M. Michel X..., demeurant ... à Le Perreux-sur-Marne (Val-de-Marne), 7°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8cbd3db21cbdd9072f
24 mai 2013
24 mai 2013
prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Catherine Y... ... 29480 LE RELECQ KERHUON Appelante, comparante en personne Monsieur Yannick
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008240194
25 octobre 2006
25 octobre 2006
Yannick A, demeurant ..., M. Philippe B, demeurant ..., M. Pierre-Emmanuel C, demeurant ..., M. Rémy D, demeurant ..., M. Florent E, demeurant ... ; M.
Source officielle1ère Chambre
68e88b463ea43407b9fba62a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BRISQUET, Premier Vice-Président, réputé contradictoire signé par Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président, et par Valérie PELLEREAU, Greffière.
Source officiellePPEP Civil
686c3589dd7001754d623afe
4 juillet 2025
4 juillet 2025
), demeurant [Adresse 5] non comparant, ni représenté Nature de l’affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt - Sans procédure particulière COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Yannick
Source officielleJCP
689a381efd8239f1252f86aa
3 juillet 2025
3 juillet 2025
03.81.90.70.00 N° RG 24/00213 - N° Portalis DBXR-W-B7I-DY24 N° de minute : Nature affaire : 5AA Expéditions délivrées le à : Me Marie-christine VERNEREY Me Yannick
Source officiellecr
613724e0cd5801467741919d
20 juillet 1988
20 juillet 1988
Yannick, - Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85820
19 octobre 2001
19 octobre 2001
Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858f9
19 octobre 2001
19 octobre 2001
Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd858fc
19 octobre 2001
19 octobre 2001
Yannick C/ Y... Lo'c. Jugement du C.P.H. BREST du 06 Septembre 1995. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 6 Février 1996. Arrêt de la Cour de Cassation du 15 Juin 1999.
Source officielleciv3
61372397cd5801467740bc6a
15 mai 2001
15 mai 2001
La Tour, en cassation d'un jugement rendu le 26 août 1999 par le tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot, au profit de Me Yannick Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02589
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Yannick Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 janvier 2018, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, du chef de vol aggravé
Source officiellePPEP Civil
69e93812cdc6046d472f138a
10 avril 2026
10 avril 2026
ALSACE ALARME, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 5] non comparante, ni représentée demanderesse à l’opposition NOUS, Yannick ASSER, Juge du Tribunal
Source officiellePPEP Civil
69e93810cdc6046d472f1333
10 avril 2026
10 avril 2026
MOERNACHLTD dont le siège social est sis [Adresse 5] non comparante, ni représentée demanderesse à l’opposition NOUS, Yannick ASSER, Juge du Tribunal judiciaire de MULHOUSE, assisté de Manon HANSER
Source officiellePôle social
671a8c7c0743b37446d6835f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[B] [S] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] comparant en personne et assisté de Me Yannick LE MONNIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : [8] [Adresse 1] [Localité 4], représentée par Mr [G
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f6bbcca9d5adc26061f1e3
9 avril 2025
9 avril 2025
[I] [L] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Yanick HOULE - #C1743 DEFENDERESSE S.A.
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc528d0ccf000877e5a7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SARL FABRE SERVICES Représentée en la personne de son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Yannick
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc568d0ccf000877e5a9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SARL FABRE SERVICES Représentée en la personne de son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yannick
Source officielle2e chambre sociale
65b0bc5a8d0ccf000877e5ab
23 janvier 2024
23 janvier 2024
avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SARL FABRE SERVICES Représentée en la personne de son gérant, domicilié es-qualité au dit siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Yannick
Source officiellePage 28 sur 201