d'identifier ces témoins et de contrôler ses dires" et qu'"en l'état des circonstances de l'accident dont il ressort que Thierry X... a perdu le contrôle du véhicule qui est sorti de la route, des variations

déclaré la constitution de partie civile irrecevable, faute de paiement de la consignation ; "aux motifs que "les critiques apportées par Jean-Gérard X... à l'ordonnance du 14 janvier 1998 sont vaines

, qu' "il n'est pas contesté que dans sa chute, Melle Delphine Y... s'est fracturée le poignet droit", qu' "il résulte du compte-rendu opératoire du 30 juin 2000 établi par le centre hospitalier de Vannes

malgré le caractère facilement identifiable des détournements et leur réitération pendant plus de deux ans, la SCI n'a effectué aucun contrôle ; qu'en énonçant que de tels contrôles seraient restés vains

Carmen Y... et les remises de fonds et valeurs consécutives à la liquidation des comptes de la partie civile ne laissent subsister aucune ambiguïté sur les intentions des époux B... et X... qui ont vainement

dans le cas de sa mise à la retraite ; le montant de la rente varierait alors dans des proportions identiques à celles des revenus ou de la retraite de l'intéressé" ; qu'en refusant d'ordonner la variation

X... avait commis une faute causale en tentant de rattraper le flexible qui fouettait, opération dont son métier lui permettait de connaître le danger, et en ne fermant pas la vanne située sous la canalisation

rupture abusive de ce contrat et d'un complément de rémunération dont ils se prétendaient créanciers en vertu d'une clause prévoyant la révision semestrielle du prix de leurs prestations en cas de variation

et en particulier la totalité des mois de juillet des années 1994 et 1995 et trois semaines en juillet 1996, du seul fait de l'absence de l'employeur ; qu'en exigeant de Mme Y... la preuve que les variations

que le planning dépendait de la présence des élèves et n'a pas répondu au moyen soulevé par la salariée selon lequel l'horaire de travail n'était connu par elle qu'une semaine à l'avance et pouvait varier

Y... s'était en vain engagé à consigner entre les mains du notaire chargé de la liquidation de la communauté et donc indûment conservés par lui - en violation de l'accord des parties dont l'économie reposait

prud'hommes a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1134 du Code civil; qu'en se bornant à constater que la prime était majorée ou minorée selon l'absence, sans rechercher si la variation

qu'elle ne remettait pas en cause l'appréciation de l'expert concluant que la lettre du 30 juin 1978 était un faux, la cour d'appel s'est fondée sur une considération inopérante en se référant aux variations

L'ayant droit fait grief à l'arrêt d'infirmer le jugement et de la condamner au paiement d'un indu, alors « que la pension de réversion est révisable en cas de variation dans le montant des ressources

Laboratoires Procter et Gamble Pharmaceuticals France, dont le siège est ... à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 12 juillet 1993 par le tribunal d'instance de Vanves

des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que, selon le moyen, d'une part, la cour d'appel ne pouvait, sans contradiction, constater que l'employeur avait tenté en vain

mai 1985, ainsi qu'un avis à tiers détenteur en juin 1984, sans rechercher si, nonobstant la mise en règlement judiciaire de la société le 26 juillet 1984, le comptable poursuivant avait utilisé en vain

société Saint-Michel croyait qu'elle pourrait bénéficier d'un transfert de l'autorisation, et qu'en considérant néanmoins que la Clinique avait contracté en pleine connaissance de cause et que c'était en vain