Quant à la société KING TRUCK elle ne fait état que de kilomètres parcourus par le véhicule, celui-ci ayant circulé après le 12 novembre, mais conduit par un autre chauffeur.

(chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Balayage rabotage routier moderne, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 2°/ à la société DAF trucks

de police lorsqu'elle se trouvait en garde à vue durant la nuit du 2 au 3 mars 2000 ; qu'identifié comme étant Michel X..., ce policier a, dès l'origine de l'enquête, contesté les faits, bien qu'une trace

Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, - les observations de Me Chelly, représentant Mme A, assistée de M.

Le rapport de Mme Gaspard-Truc, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience. Les parties, régulièrement convoquées, n'étaient ni présentes, ni représentées.

les demandes de la société Atlantic trucks services ; - condamné la société Atlantic trucks services à payer à la société Transports [G] Louis-[H] la somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du

faculté, offerte par le système de gestion informatique, de procéder à un rachat de contrat d'assurance vie sans autre vérification que l'identifiant et le mot de passe d'un employé et d'annuler toute trace

l'effet de fixer la ligne divisoire suivant la proposition de l'expert, la prétendue mitoyenneté des murs existants sur le segment E-F-G, quand Mme P... la contestait précisément en revendiquant le tracé

conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 10 novembre 2009, où étaient présents : Mme Favre, président, Mme Bregeon, conseiller rapporteur, Mme Tric

au regard, d'une part, des constatations claires et circonstanciées des agents de la force publique et des examens médicaux pratiqués au cours de la garde à vue qui mentionnent essentiellement des traces

et des spermatozoïdes sur un mouchoir en papier et le slip de la victime, n'a pu caractériser l'existence d'un acte de pénétration sexuelle perpétré sur la personne de Cindy Y... sur laquelle aucune trace

chez lui et provoqué sa chute de telle façon qu'il s'est gravement blessé à la tête, la cour d'appel qui a, au surplus, adopté les motifs des premiers juges selon lesquels Valabrègue ne portait pas de traces

d'espèce de la vitesse de la moto conduite par la victime dont on peut admettre qu'elle était encore de l'ordre de 40 à 50 km / h au moment du choc et cela malgré un freinage préalable qui a laissé des traces

civils et droits politiques ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à annulation d'un acte ou d'une pièce de la procédure ; "aux motifs que le fait que le requérant qui, par ce même truchement

ainsi provoqué sa chute et les dires de la partie civile ne sont étayés par aucun élément matériel, étant observé au contraire : - que les gendarmes n ont mentionné dans leur procès-verbal aucune trace

ce que l'arrêt attaqué a prononcé le renvoi de Mohamadou X... devant la cour d'assises de la Gironde pour viol ; "aux motifs, directement empruntés au réquisitoire du procureur général, que les traces

qu'il ait commis les faits qui lui sont reprochés et notamment les déclarations initiales de l'intéressé réitérées en présence de son avocat et de manière détaillée devant le juge d'instruction, les traces

ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré André Y... coupable du délit de tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue ; "aux motifs que l'expert Z... a relevé que "des traces