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41 128 résultats pour « Thomas-Riouallon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008155993

Admin. suprême

9 avril 2004

9 avril 2004

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 29 octobre et 12 novembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE THOMAS CONSTRUCTEURS, dont

Source officielle

Page 28 sur 2057

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TA

1ère Chambre

DTA_2500533_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Brémond, premier conseiller, - les conclusions de Mme Thomas, rapporteure publique, - les observations de Me Rioual, avocate des requérants, en leur présence, - et les observations de Me Vic, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d3e

Appel

11 septembre 2017

11 septembre 2017

Thomas X...fait l'objet sous la forme d'une hospitalisation complète.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2308546_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Thome et J.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100663

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

Attendu que de l'union des époux X... est né Thomas, le 7 mai 1974 ; que les époux ont divorcé le 11 janvier 1977, le jugement de divorce ayant fixé une contribution à l'éducation et l'entretien de Thomas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f640

Appel

20 janvier 2012

20 janvier 2012

Fort-de-France, en date du 24 Novembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 01598 APPELANTS : Madame Jeannine Viviane Norbert Liliane X... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Dinah RIOUAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff1b

Appel

4 mai 2012

4 mai 2012

Madame Noéma Eunice A... ... 75009 PARIS représentée par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Pierre B... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Dinah RIOUAL-ROSIER

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5c00b565ec7590f7c55

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

La société Saint Thomas Invest a relevé appel de ce jugement le 14 juin 2024. 8.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:195

CJUE

12 mai 1989

12 mai 1989

#Kai Ottung v Klee & Weilbach A/S and Thomas Schmidt A/S.#Reference for a preliminary ruling: Sø- og Handelsretten - Denmark.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1989:34

CJUE

25 janvier 1989

25 janvier 1989

. # Kai Ottung mod Klee & Weilbach A/S og Thomas Schmidt A/S. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Sø- og Handelsret, København - Danmark. # Licensaftale - patent - bestemmelse om licensafgifter og om

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1992:116

CJUE

10 mars 1992

10 mars 1992

#Procesos penales contra Thomas Edward Lomas y otros.#Peticiones de decisión prejudicial: Crown Court Maidstone y Crown Court Leeds - Reino Unido.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5fc

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

hors de cause la SARL SAFE TECH -débouté Thomas X... de ses demandes fondées sur la concurrence déloyale -condamné Thomas X... à payer * à chacune des SARL KK...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108855_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Par suite, la SARL Thomas and co doit être regardée comme s'étant désistée de ses conclusions tendant à l'annulation de la décision du 16 avril 2021.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100273

Cassation

8 mars 2012

8 mars 2012

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, que les époux X..., domiciliés à Marseille, ont acheté, le 1er février 2010, auprès de la société Thomas

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007844084

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Y... et Thomas Fridman,- les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Avril 2001 M. le Procureur de la République, le 06 Avril 2001c/Madame THOMAS Y

6253c8a2bd3db21cbdd85d3d

Appel

21 février 2002

21 février 2002

le 06 Avril 2001 contre Madame THOMAS Y...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007785606

Admin. suprême

26 octobre 1990

26 octobre 1990

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 12 décembre 1986 et 13 avril 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE THOMAS ET HARRISON, dont

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205116_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B A ; elle est rémunérée pour ses fonctions de présidente dans la SA Alsine, et non pour ses fonctions de présidente de la SAS Entreprise Thomas ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

édure civile dirigéesc/Thomas X

6253cc55bd3db21cbdd8fc9c

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

Thomas X... n'a pas constitué avocat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2503239_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

code de justice administrative, une expertise portant sur les désordres affectant le site de l’enrochement Pignochet et ses ouvrages accessoires situés sur le territoire de la commune de Saint-Jean-le-Thomas

Source officielle