visées aux articles L. 241-1 et L. 241-2 du Code des assurances, souscrites pour la réalisation de travaux de rénovation d'un immeuble ancien, auraient permis l'indemnisation des dommages affectant la charpente

visées aux articles L. 241-1 et L. 241-2 du Code des assurances, souscrites pour la réalisation de travaux de rénovation d'un immeuble ancien, auraient permis l'indemnisation des dommages affectant la charpente

visées aux articles L. 241-1 et L. 241-2 du Code des assurances, souscrites pour la réalisation de travaux de rénovation d'un immeuble ancien, auraient permis l'indemnisation des dommages affectant la charpente

visées aux articles L. 241-1 et L. 241-2 du Code des assurances, souscrites pour la réalisation de travaux de rénovation d'un immeuble ancien, auraient permis l'indemnisation des dommages affectant la charpente

visées aux articles L. 241-1 et L. 241-2 du Code des assurances, souscrites pour la réalisation de travaux de rénovation d'un immeuble ancien, auraient permis l'indemnisation des dommages affectant la charpente

La société par actions simplifiée ACS Production a présenté au tribunal administratif de Montpellier deux demandes distinctes tendant, d'une part, à l'annulation du contrat relatif au lot n°1 " Charpente

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° A 15-25.038 formé par la société Ambulance agréée Charpentier

Thierry X..., Mme Valérie X... et Mme Corinne X..., épouse Z... ; que sa succession se compose d'immeubles situés en France et en Côte-d'Ivoire, de biens mobiliers ainsi que de divers actifs dépendant

cassation, pris de la violation des articles 222-13 et R. 625-1 du Code pénal ; " en ce que Jean-Pierre X... a été condamné à 8 mois d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis ; " aux motifs que Thierry

Y... dans le cadre de l'excursion à l'îlet Thierry, aucune activité de plongée n'étant contractuellement proposée, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du Code

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 juin 1998), qu'une collision s'est produite le 15 septembre 1989 entre une motocyclette, pilotée par Thierry

Y..., en qualité de charpentier ; que le contrat a été rompu le 6 avril 1989 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer au salarié une indemnité de préavis et à lui

X... embauché comme charpentier par la société Y... et fils a été licencié le 28 septembre 1990 pour motif économique alors qu'il se trouvait en arrêt de travail à la suite d'un accident de travail ;

de l'arrêt attaqué qui a rejeté la demande de mise en liberté, présentée par Yves X... qui avait été condamné à la peine de 7 années de réclusion criminelle par un arrêt de la cour d'assises de la Charente-Maritime

COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, du 3 juillet 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la CHARENTE-MARITIME

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS [C] [K] es qualité de mandataire liquidateur de la SAS CHARPENTES

Thierry, - B...

Thierry, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre la société AMERICAN EXPRESS BANK FRANCE