Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 février 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui pour tromperie sur les prestations de service et escroquerie

Thierry, - C... Paul, - A... Jean-Philippe, - Y...

surveillance des essais en vol pour en conclure au renvoi de Jean X... devant le tribunal répressif tandis qu'il existait une délégation générale de pouvoir en matière d'hygiène et de sécurité confiée à Thierry

Thierry X... ; que la CFTC n'a pas fait l'objet d'une assignation judiciaire pour annuler son deuxième délégué syndical alors que son premier délégué syndical était toujours en place ; que toutes les autres

Thierry A..., demeurant à Belligne (Loire-Atlantique), La Hardaire, en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1991 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre A), au profit : 1 / de M.

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ286 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la sociétéBecheret-Thierry-Sénéchal-Y

Z..., agissant en qualité de représentante légale de Thierry Y..., domiciliées [...] , 3°/ Mme Audrey Y..., domiciliée [...]

Thierry X..., demeurant ..., 2 / M. Antoine X..., demeurant ..., 3 / Mlle Bénédicte X..., demeurant ..., 4 / M.

A..., ont donné congé au preneur aux fins de reprise au profit de leur fils Thierry X... pour le 11 novembre 1986; que ce congé a été déclaré valable par un arrêt du 9 septembre 1986, que les époux Y..

secrétariat le 5 août 2019, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice, à sa demande de copie de l'extrait pertinent du règlement intérieur du centre pénitentiaire de Château-Thierry

justice à sa demande de communication, par voie électronique, d'une copie de l’historique des commandes (mentionnant les produits commandés) de son client en cantines au Centre pénitentiaire de Château-Thierry

Brands ont été contestées par Thierry A... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...