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22 699 résultats pour « Stene »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e477

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

LICETTU à payer à la société STEB la somme de 800 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01166

Cassation

22 novembre 2011

22 novembre 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés STEF-TFE transport, Allianz Global Corporate & Specialty, Axa IARD

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

627f48f1551627057d32e13e

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

STER GOZ C/ M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

627f48f2551627057d32e140

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

STER GOZ C/ M.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

627f48f2551627057d32e144

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

STER GOZ C/ M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_1906020_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

by Step, représentée par son gérant M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-1863907-1957248

Admin. suprême

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Bîrsan (Romanian), Nina Vajić (Croatian), Margarita Tsatsa-Nikolovska (citizen of “The former Yugoslav Republic of Macedonia”), Anatoli Kovler (Russian), Vladimiro Zagrebelsky (Italian), Elisabeth Steiner

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100352

Cassation

31 mars 2011

31 mars 2011

Christian X... présentait deux pathologies invalidantes : - "une artériopathie diffuse depuis au moins 1990 avec quatre infarctus du myocarde ayant justifié la pose de Stens, un ictus en 1995 par artérite

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:358

CJUE

19 septembre 1985

19 septembre 1985

#ECSC - Steel production quotas - Restructuring programmes - National aids.#Joined cases 63 and 147/84.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2012:182

CJUE

29 mars 2012

29 mars 2012

#Niet-nakoming — Staatssteun — Steun ten gunste van hotelbedrijf in Sardinië — Terugvordering.#Zaak C‑243/10.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63c79b62da31367c908eb647

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[K] [W] le 11/01/2023, Par jugement du 4 mai 2021, le Conseil de prud'hommes de Vienne a : Condamné la SA STEF TRANSPORT LYON EST à verser à M.

Source officielle
CC

comm

61372218cd580146773fa338

Cassation

15 février 1994

15 février 1994

Tempère se sont engagés à céder à la société Steel technologies (la société Steel), qui l'a accepté, respectivement, 1 200 actions et 1 050 actions de la société anonyme 31 Export, au prix de 100 francs

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

642bbfdbd49e0104f58f015d

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

la société par actions simplifiée Stef Logistique [Localité 7] aux dépens

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10486

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

de la SARL Stone, la somme de 100.000 euros sur le fondement de l'article L. 651-2 du code de commerce, dit que la somme versée entrera dans le patrimoine de la SARL Stone et sera répartie entre tous

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90242

Appel

7 février 2013

7 février 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 07 FEVRIER 2013 No2013/ 6 Rôle No 10/ 00052 SARL STONE C/ EUROMEDITERRANEE Monsieur le COMMISSAIRE DU GOUVERNEMENT

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6660ad10034fdec52d9ea138

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Lors de cette audience, la société CREA STONE a entendu maintenir l’intégralité de ses demandes telles que figurant aux termes de sa requête.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67ef71748d5c08d4a262e6da

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Steel and Commodities GmbH de sa demande à voir dire et juger qu'il existait depuis 2010 une société de fait entre la société Interfer Steel and Commodities GmbH et la SAS Intersteel dont l'activité était

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02912_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

D... avait utilisé le compte suisse de la société Purple Stone Overseas pour lui prêter de l’argent.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b0bcf68d0ccf000877e5f9

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

SOLUTECHNIC ENGINEERY ELECTRONIC (STEE) SOLUTECHNIC ENGINEERY ELECTRONIC (STEE), Société par Actions Simplifiée à associé unique au capital social de 50.000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:463127.20240715

Admin. suprême

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Il ressort des pièces du dossier que trois types d'endoprothèses coronaires, dites stents, sont prise en charge par l'assurance maladie : les stents métalliques nus non résorbables, les stents actifs,

Source officielle

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