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4 611 résultats pour « Solari »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68e5f342e11beca089b88d78

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société Inthersanit a sous-traité la pose des panneaux solaires à M. [Z] [M] exerçant sous l'enseigne Azimut solaire, assuré auprès de la Maaf assurances.

Source officielle

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00889_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Solaire pour irrecevabilité. Par les présentes requêtes, qu’il y a lieu de joindre, M. A... relève appel de ces ordonnances.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2313187_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Par un acte enregistré le 29 août 2023, la Société ferme solaire de Rion des Landes déclare se désister purement et simplement de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697495e8cdc6046d4788c440

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En l'espèce, la saisie conservatoire litigieuse a été pratiquée entre les mains de la société Advivo solaire le 31 juillet 2019.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2004019_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 24 août 2022, la SARL Technique Solaire, représentée par Me Touche, conclut au non-lieu à statuer, le permis de construire ayant été retiré.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02592

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Henri C... ; que Mme Solange G... après avoir entendu deux coups de feu remarquait M.

Source officielle
CC

cr

6137251bcd5801467741b08c

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

le salarié ; que l'entreprise Somabat avait été chargée d'assurer la réfection de la toiture terrasse située au cinquième étage ; qu'elle-même construisait sur toute la périphérie de la partie "solarium

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfe1

Cassation

16 novembre 1995

16 novembre 1995

quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SCHUMACHER et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SOLADIN

Source officielle
CC

soc

6137226bcd580146773fcd23

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

siège est 68 à 72, Allées Marines à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), en cassation de l'arrêt n 1141/93 rendu le 19 mars 1993 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la Polyclinique Sokorri

Source officielle
CC

soc

6137226dcd580146773fcdf6

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

siège est 68 à 72, Allées Marines à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), en cassation de l'arrêt n 1147/93 rendu le 19 mars 1993 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la Polyclinique Sokorri

Source officielle
CC

soc

6137226ecd580146773fcec7

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

siège est 68 à 72, Allées Marines à Bayonne (Pyrénées-Atlantiques), en cassation de l'arrêt n 1146/93 rendu le 19 mars 1993 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la Polyclinique Sokorri

Source officielle
CC

civ3

613722eacd5801467740321a

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

siège est ..., 6°/ de la société Bentin, dont le siège est ..., 7°/ de la Société mutuelle d'assurances du bâtiment et des travaux publics - SMABTP -, dont le siège est ..., 8°/ de la société Socadi

Source officielle
CC

civ3

6137234acd58014677407d7a

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Dominique E..., demeurant : 20240 Solaro, 5 / de Mme Jeanne E..., demeurant : 20240 Solaro, 6 / de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201990_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

A et destiné à l'installation d'un chauffe-eau solaire individuel, d'un chauffe-eau thermodynamique et d'un kit photovoltaïque.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6033f507409ac2a58f849117

Appel

27 février 2017

27 février 2017

[F] a commandé à la société Eurofrance Solaire l'installation d'un système solaire photovoltaïque d'une puissance de 6 Kwc pour la revente d'électricité a ERDF pour un montant total de 35.000 € TTC.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2108351_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le lot n°8 plomberie chauffage solaire VMC a été attribué à la société Bestenti par contrat du 22 juin 2012.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2305685_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Le désistement de la société Solaire Les Mées I étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2305686_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Le désistement de la société Solaire Les Mées II étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9df

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

ENVITHERM et SOLARA, relevées et garanties par les assureurs, de confirmer le jugement sur les responsabilités et obligation à réparation des S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e98b510604f5bc1f4a

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

SOLARGIE S.A.S. SDN S.A.

Source officielle