Codes de loi français

LEGIARTI000042970199

ROISSY CHARLES DE GAULLE - LE BOURGET - Commandant aérogares T1 T3 1 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE - LE BOURGET - Commandant aérogares ABCD 1 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE - LE BOURGET - Commandant aérogares EFG 1 95 - VAL-D'OISE

LEGIARTI000034461330

Girard CHÂTILLON-LE-DUC Besançon 0390785S Collège Lucien Fèbvre SAINT-AMOUR Besançon 0390883Y Collège Maryse Bastié DOLE Besançon 0390906Y Collège Rouget-de-Lisle LONS Besançon 0390907Z Collège Saint-Exupéry LONS Besançon 0700035H Collège Charles

Article 12

l'administration de l'aviation civile, comptant au moins trois années d'exercice des fonctions de contrôle de la circulation aérienne ou quatre années d'exercice des fonctions de gestion des aires de trafic au sein de la vigie trafic de l'aérodrome de Paris - Charles-de-Gaulle

Article 73-1

-Sur les emprises des aérodromes de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Le Bourget et Paris-Orly, le préfet de police a la charge de l'ordre public et à ce titre de la direction des opérations de secours ; il exerce les attributions dévolues au représentant

Article 221-V/28 ter

Un assortiment de cordages et fils d'acier de petit diamètre, avec ridoirs, manilles, serre-câbles, boulons, etc. Ridoirs de mât. 2 par mât le cas échéant.

Article 41

-Le développement et la diffusion de moyens de transport à faibles émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques constituent une priorité au regard des exigences de la transition énergétique et impliquent une politique de déploiement

Article 4

. - l'étude des mécanismes et conséquences de l'effet de serre ; Elle élabore et met en œuvre les réglementations techniques relatives aux véhicules, tant en ce qui concerne leur sécurité que leur impact environnemental, et contribue en tant que de besoin

LEGIARTI000036589599

zoopôle les Croix, BP 46, 22440 PLOUFRAGAN x MFR de Divajeu, La Chauméane, 26400 DIVAJEU x x Association centre MFR, pôle des métiers de Landivisiau, Moulin de la Gare, BP 20255, 29402 LANDIVISIAU CEDEX x x x RC Services, 22, rue Olivier-de-Serres

Article ANNEXE

Le fraisage est particulièrement adapté à l'usinage de pièces prismatiques, serrées en étau ou bridées sur la table de travail.

Article Annexe I

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES Communes de Bâtie-Montsaléon (La) (2), Bersac (Le) (1), Montrond (1), Piarre (La) (1), Saint-Genis (1), Savournon (1), Serres, Sigottier (1).

Article L1231-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 52

ceux-ci sont hors d'usage ou en cas d'interruption ou d'arrêt définitif du service ; 6° Les caractéristiques des véhicules, cycles et engins mis à disposition au regard de leurs plafonds d'émissions de polluants atmosphérique et de gaz à effet de serre

Article L141-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 90

propices à l'accueil de sites naturels de compensation, de restauration et de renaturation ; 4° Les orientations qui contribuent à favoriser la transition énergétique et climatique, notamment la lutte contre les émissions territoriales de gaz à effet de serre

Article L521-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 17

Commission ainsi que la directive 76/769/ CEE du Conseil et les directives 91/155/ CEE, 93/67/ CEE, 93/105/ CE et 2000/21/ CE de la Commission ; – Règlement (UE) 2024/573 du Parlement européen et du Conseil du 7 février 2024 relatif aux gaz à effet de serre

Article L141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 35

volet peut identifier des usages pour lesquels la substitution d'une énergie à une autre est une priorité et indique des priorités de baisse de la consommation d'énergie fossile par type d'énergie en fonction du facteur d'émission de gaz à effet de serre

Article ANNEXE 6

Limite ouest de la barre Charles-Grosperin incluse, limite nord de la barre Charles-Grosperin, limite ouest de la parcelle AL 146 exclue, limite nord de la parcelle AL 145 incluse, limite nord de la parcelle AL 102 jusqu'au 235 avenue Jean-Jaurès.

Article Annexe (suite)

Seules les utilisations comme fongicide sur les cultures suivantes peuvent être autorisées : - concombres en serre (systèmes hydroponiques fermés) ; - prunes (destinées à la transformation), à des taux ne dépassant pas 0,75 kg de substance active par

LEGIARTI000042970192

DE GAULLE - LE BOURGET - Adjoint chef état-major - 1 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE - LE BOURGET - Adjoint chef des unités de contrôle transfrontière 1 95 - VAL-D'OISE ROISSY CHARLES DE GAULLE - LE BOURGET - Chef quart de nuit 1 95 -

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

DOMINANT NON DOMINANT Déformation du bras avec atrophie musculaire (taux s'ajoutant aux séquelles articulaires, nerveuses, etc. éventuellement associées) 5 à 10 4 à 8 Pseudarthroses de la diaphyse humérale : - Serrée 20 15

Article Annexe II

Seine-Saint-Denis Paris-Le Bourget, Paris-Charles-de-Gaulle. Val-de-Marne Paris-Orly. Val-d'Oise Pontoise-Cormeilles-en-Vexin. Monaco Monaco-Héliport Guadeloupe Marie-Galante, Pointe-à-Pitre-Le-Raizet. Saint-Martin Saint-Martin-Grand-Case.