[JI] a indiqué s'agissant des volets roulants (page 12 de son rapport) que la mise en conformité des volets roulants entrainera la dépose des menuiseries et des coffres des volets roulants, la mise en

B soutient qu'il ne dispose pas du fauteuil roulant électrique dont l'utilisation lui a été prescrite, qu'au surplus le fauteuil roulant manuel qu'il est contraint d'utiliser est défectueux et a déjà provoqué

, [N] [R] a signalé que le volet roulant de la chambre n'avait fonctionné qu'une journée et restait bloqué en position semi-ouverte et qu'un nouveau volet roulant du salon était en panne ; que le

que les volets roulants précédents étaient eux-mêmes non saillants.

administrative d'appel de Nantes en tant que cet arrêt rejette leurs conclusions tendant à ce que la réparation des préjudices résultant pour eux de la nécessité pour Mme A...d'acquérir des fauteuils roulants

X..., agent de la SNCF appartenant au personnel roulant, a été élu conseiller prud'homme en décembre 1987 et réélu en 1992 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale le 18 octobre 1993 d'une demande tendant

Il soutient que : - il n'est pas le redevable légal de cette imposition dès lors qu'il n'est pas propriétaire ni preneur à bail de la parcelle sur laquelle sont installés les tapis roulants ; - les

violé l'article 4 du code civil ; ALORS QUE, d'autre part, la caisse primaire d'assurance maladie doit prendre en charge, hors la dotation globale de fonctionnement de l'établissement, le fauteuil roulant

Espace d'usage : L'espace d'usage permet le positionnement du fauteuil roulant ou d'une personne avec une ou deux cannes pour utiliser un équipement ou un dispositif de commande ou de service.

enregistrée le 6 octobre 2021, Mme C B demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 23 août 2021 par lequel le maire de Lyon s'est opposé à une déclaration préalable portant sur la pose de trois volets roulants

ses rédactions issues du décret n° 2000-19 du 27 janvier 2000 et du décret n° 2007-13 du 4 janvier 2007 ; Attendu qu'en application de ces textes, la durée hebdomadaire du travail des personnels roulants

Raymond Z..., acheteur de la Sarl Euralys (ex-Florida) intéressé essentiellement par la relation commerciale avec la société chinoise Fushi motor fabricant de volets roulants, ait su et à (sic) fortiori

2023 (montant visé par le jugement de surendettement) ; * 1 102,13 euros de loyers postérieurs ; * 2 110,15 euros de dégradations locatives précédemment évoquées ; * 275 euros de réparation du volet roulant

l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Jacques X... a été interpellé le 27 janvier 1999, à 1 heure 30, par les services de police alors qu'il circulait tous feux éteints à bord d'un véhicule roulant

A la suite d'un sinistre déclaré le 26 juillet 2021, chute d'un pont roulant situé à l'extérieur du bâtiment, une réunion d'expertise a été diligentée le 24 août 2021.

verser la somme de 489 433,61 euros et a rejeté ses conclusions à fin de condamnation de cette société à réparer le préjudice subi par lui du fait des malfaçons affectant les nacelles et les ponts roulants

* Le fauteuil roulant. La SA CARMA explique que M.

nus, pas plus que le fait qu'ils soient desservis par des voies d'accès viabilisées et aménagées ; qu'au moment de la signature des deux baux, existaient sur l'emprise des parcelles A et B les ponts roulants