- -adjoint au directeur de l'ESOL Ouest A - 1 - 20 -responsable de l'activité du déminage pour le secteur Sud-Ouest B 1 - 15 - -conseiller technique du chef du bureau du déminage pour les munitions chimiques (identification

Article Annexe 27

—

Identification des animaux. Nom scientifique et nom commun, pays d'origine et de provenance. 2. Origine et destination. Les animaux visés ci-dessus sont expédiés de ...

Article 60

—

contrat sur une durée permettant de limiter l'impact des aléas économiques subis par ces travailleurs, qui ne peut être inférieure à trois ans ; 2° Le paiement par l'acheteur d'un prix rémunérateur pour les travailleurs, établi sur la base d'une identification

Article 3

—

Etablissement visé au 2° de l'article 2 : - identification de l'établissement ou des établissements ; - toute information sur la manière dont cet établissement contribue par l'une de ses installations à la possibilité ou à l'aggravation des risques d'accident

Article Annexe 27 bis

—

Identification des animaux. Nom scientifique et nom commun, pays d'origine et de provenance. 2. Origine et destination. Les animaux visés ci-dessus sont expédiés de ...

Article Annexe IV

—

Quelle que soit leur capacité, les récipients contenant au moins une des substances énumérées ci-après, présente à une concentration égale ou supérieure à la concentration maximale individuelle fixée, NUMÉRO IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE

Article Annexe

—

. ― Comptabilité Des arrêtés des ministres intéressés fixent les conditions dans lesquelles les détenteurs d'explosifs soumis à identification doivent en tenir la comptabilité matière permettant de connaître de qui ils tiennent chaque élément d'explosif

LEGIARTI000027685533

—

Identification du candidat M.

Article L221-10-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 41

Code de la mutualité

Un décret fixe notamment les modalités techniques de nature à garantir une identification du membre participant, de l'employeur ou de la personne morale souscriptrice, ainsi qu'un accès facile, direct et permanent à la fonctionnalité mentionnée au deuxième

Article R5141-114

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 28 > 91

Code de la santé publique

hormonal dont la mise en forme pharmaceutique ou l'administration provoque un dépôt local ou entraîne un temps d'attente supérieur à quinze jours ; 3° Des substances à effet hormonal pour lesquelles il n'existe pas de réactifs permettant leur identification

Article R1451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 76

Code de la santé publique

L'autorité responsable du site internet unique prend les mesures techniques nécessaires pour assurer l'intégrité du site sur lequel elle rend publiques les déclarations d'intérêts, la sécurité et la protection des seules données permettant une identification

Article A161-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 35 > 94

Code des impositions sur les biens et services

Le jour compris entre le 15 et le 24 du mois mentionné à l'article A. 161-28 est déterminé en fonction du lieu du dépôt des déclarations du redevable, de sa forme juridique et, le cas échéant, d'autres éléments afférents à son identification dans les

Article D313-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 33

Code de l'éducation

Sont réputés présents les membres ayant été autorisés par le président à participer à la réunion du conseil par des moyens de visioconférence ou de communication électronique permettant leur identification et leur participation effective à une délibération

Article 175-01

—

“MID” : code d'identification maritime (“Mobile Identification Digit” en langue anglaise) désignant la nationalité du navire sur lequel la balise est embarquée. 9.

Article Annexe Ia

—

Détermination des activités à réaliser A2 - Réalisation de l'état des lieux Identification des surfaces, des revêtements, des salissures, des dégradations et des dysfonctionnements Identification des contraintes d'exploitation, des contraintes liées

Article Annexe II

—

Identification L'échantillon servant au paiement du lait reçoit immédiatement un code d'identification qui permet son identification et celle du producteur à tout moment et en toutes circonstances, par exemple au moyen d'étiquettes pré-imprimées présentes

Article 14

—

en ECA ; c) Après obtention de deux résultats positifs obtenus suite à deux contrôles sérologiques à partir d'échantillons prélevés à intervalle de soixante jours au plus. 2° Infecté de brucellose dans les cas suivants : a) Après isolement et identification

Article Annexe I

—

RÉGION/ DÉPARTEMENT ou COLLECTIVITÉ : Identification du centre de vaccination Nom de l'établissement/ service/ organisme : RUBRIQUE 1 (Les items de cette rubrique doivent être renseignés uniquement en cas de survenue de modification des éléments

Article 2

—

radiotéléphonique fluvial, de ses spécificités et du bon usage d'une station radioélectrique fonctionnant dans la gamme des ondes métriques (VHF) : réseaux du service radiotéléphonique fluvial, fréquences et voies ; code ATIS (Automatic Transmitter Identification

Page 28 · 905 résultats

← Précédent Suivant →