Patrick, - W... Jean-Paul, - 1... André, - 2... Patrick, - 3... 4... Reine, - 5... Jeannette, épouse 6..., - 7... Claude, - 8... Brigitte, épouse 7..., - 9...

Patrick, 1 ) par Patrick Y... , seul, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 14 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs

Rôle 2025 013069 Jugement du 21 avril 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Jean-Claude CHASTANT

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 9 juillet 2003, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... pour diffamation et injures publiques

B... une somme de 79.730,82 à titre de dommages et intérêts ; "aux motifs que Patrick B... avait, en première instance, sollicité et obtenu la somme de 30.489,80 euros à titre de dommages et intérêts

Patrick, - Y...Christian, - X...

(Gard), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1995 par le tribunal d'instance d'Uzes, en matière électorale, au profit de Mme Patricia X..., demeurant HLM Plein Sud à Pont-Saint-Esprit (Gard),

(Gard), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1995 par le tribunal d'instance d'Uzes, en matière électorale, au profit de Mme Patricia X..., demeurant HLM Plein Sud à Pont-Saint-Esprit (Gard),

a rejeté la demande reconventionnelle de la société Patrick Pons Diffusion en tant que dirigée contre lui, - déclarer la société Patrick Pons Diffusion tant irrecevable, notamment par prescription en

suit : "L'accusé Manuel X... est-il coupable d'avoir à Saint-Avold, le 24 novembre 1986, en tout cas sur le territoire national et depuis moins de dix ans, tenté de donner volontairement la mort à Patricia

Patricia, - Y...

aux motifs que, de la procédure, il ressort que le 24 mai 2000 à 17 heures 35, se trouvant au service de surveillance à l'intersection formée par la rue du Rempart et la rue du Collège à La Flèche, Patrick

relative à la prise de contrôle conjoint de Patrick Fabre Entreprise et de Groupe Casino Guichard Perrachon sur la société Leader Price Essonne

attaqué et les productions (Paris, 2 juillet 2003), que la Banque populaire des Pyrénées-Orientales, de l'Aude et de l'Ariège (la banque) a ouvert dans ses livres un compte courant au nom de la société Patrick

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par actes des 16 novembre 1985 et 11 avril 1986, Mme X..., gérante de la société à responsabilité limitée Patrick

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 6 mars 2003, qui, pour banqueroute, abus de biens sociaux, infractions à la législation sur les sociétés et

Patricia, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 25 mai 2001, qui, dans la procédure suivie contre Serge Z... du chef d'homicides

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 20 octobre 2003, qui, l'a débouté de ses demandes après relaxe de Patrick Y... du chef d'outrage