titre de récompense aux professionnels du cinéma lors de la cérémonie LES CESARS DU CINEMA, * par testaments olographes des 26 mai et 2 octobre 1998, César Y..., décédé le 6 décembre 1998, a désigné Josette

Josette, épouse XJ..., - XL... Marcel, - XM... Boualem, - XM... Boujamaa, - XN... Gérard, - XO... Eric, - XP... Francine, - XQ... Max, - XR... Christian, - XS...

Pascal N..., demeurant tous deux Sazos, 65120 Luz-Saint-Sauveur, 33 / de M.

Pascal E...a mentionné qu'une douzaine de bulletins de vote avaient été mis dans l'urne sans que l'enveloppe ait été signée par l'électeur en ajoutant : " ANORMAL ", l'autre membre du bureau, M.

Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

des Sociétés de Romans-sur-Isère sous le numéro 808 242 820, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentées par Me Josette

de chasse a été détruit, huit de ces propriétaires, victimes de la destruction de leurs bois, ont déposé plainte, à savoir : Gaston X..., Alain B..., Pierre C..., Emile D..., Léon D..., Gérard E..., Josette

Sociétés de GAP, sous le numéro 342 595 055, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Josette

: SA ASF - AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 12 rue Louis Bleriot 92500 RUEIL MALMAISON représentée par Me Josette

[Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Josette DAUPHIN de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ :

Pascal HL, demeurant ..., M. Georges WD, demeurant ..., Mme Suzanne WD, demeurant ..., M. Georges WD, demeurant ..., M. Daniel WC, demeurant ..., M. Hervé WB, demeurant ..., M.

André YD..., 44°/ de Mme Josette YH... épouse YD..., 45°/ de M. Jacques YD..., demeurant tous ... (Bouches-du-Rhône), 46°/ de M.

[T] [A], décédé le 5 décembre 2012, - désigné pour y procéder la Scp Jouyet, notaire à [Localité 30], - désigné le magistrat chargé de la mise en état pour suivre les opérations de partage et faire

,immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 517 895 926 RCS BERNAY, représentée par son Gérant en exercice, monsieur [U] [K], Le Bourg [Localité 1] représentée par Me Josette

au RCS de Saint-Etienne sous le numéro B 310.880.315, prise en la personne de son dirigeant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Josette

Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Pascale

Xavier BEGOC, né en 1957 et résidant à Fleury-sur-Ouche, Mme Pascale BODILIS, née en 1956 et résidant à Dijon, Mme Mireille BONVALOT, née en 1944 et résidant à Dijon, M.

de retard et par labyrinthe ; ordonner à la société Herculis de livrer à un de ses préposés, sur chaque labyrinthe concerné, les PLV, les éléments de signalétique, les éléments de parcours et les jouets