des examens s'avéraient nécessaires ; qu'aucune expertise n'est sollicitée sur ce point ; qu'il peut aussi solliciter auprès de l'administration pénitentiaire son transfert pour un établissement plus outillé

des examens s'avéraient nécessaires ; qu'aucune expertise n'est sollicitée sur ce point ; qu'il peut aussi solliciter auprès de l'administration pénitentiaire son transfert pour un établissement plus outillé

Pour le contrat de mission stipulé du 2 au 3I janvier 2013, la société Poma invoque un retard dans la mise en route d'un nouvel outil informatique.

auprès d'eux ; que pas plus ne peut-il être tiré des différences de frappe typographique relevées dont sont coutumiers les actes établis sur un formulaire préétabli avant l'utilisation généralisée de l'outil

reçue et à garantir la société Jakirm de sa condamnation au paiement de la somme de 585 000 francs due à la banque, alors, selon le pourvoi, d'une part, que si, même en matière de vente de machines outils

des sondages devait être fait "pour permettre de corriger en plus ou en moins les messages, de mesurer la notoriété et l'image de Chauffaclim et ce avant la matérialisation effective des différents outils

la tête Y... , de par sa compression lors d'une résistance à la traction, permette la réduction du mouvement longitudinal et l'introduction d'un mouvement progressif de rotation du cylindre porte-outils

référence à ce contexte, alors que la mesure d'instruction sollicitée portait sur des éléments de preuve pouvant facilement être détruits puisqu'il s'agissait essentiellement de documents stockés sur des outils

L'employeur fait grief à l'arrêt de confirmer le rejet de ses pièces 68, 69, 70 et 78, alors « que les fichiers créés par le salarié à l'aide de l'outil informatique mis à sa disposition par l'employeur

professionnelles, de sorte que l'employeur peut avoir accès aux fichiers non identifiés comme personnels qu'elle contient, y compris hors la présence du salarié, qu'à la condition qu'elle soit connectée à un outil

candidature [des salariés] ne peut lui être valablement objectée, comme l'a fait à tort le conseil de prud'hommes, en l'absence des éléments d'information réglementaires de nature à donner [aux salariés] les outils

mieux situés, que la géolocalisation permanente était le seul moyen de tendre vers un idéal en terme de délai de prise en charge d'un client potentiel par un chauffeur potentiel et constituait un simple outil

part, que ''de nombreux incidents viennent certes expliquer le non-respect des délais de livraison, mais démontrent également que le directeur de la production qu'il était n'avait pas mis en place les outils

du hub logistique, ce qui n'était pas le cas avec les anciens prestataires, que l'organisation interne différait totalement de celle de ces derniers, la gestion des produits s'effectuant grâce à des outils

juge du fond a retenu que les sociétés New IM et Gabaon, défendeurs à l'action, n'étaient pas utilisateurs, dans leurs relations avec leurs propres clients, des professionnels ( "enseignes"), de cet outil

Piwnica, Molinié, avocat de l'ASSOCIATION OUTILS ET TRADITIONS et de Me Foussard, avocat de la ville de Paris, - les conclusions de M.

Plagnol, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la société "LA BOITE A OUTILS", - les conclusions de M.

et l'intersection entre la Grande rue et la rue Charles Péguy à Oullins.