A... constata des signes d'essoufflement, mais pratiqua néanmoins la troisième, qui entraîna la mort immédiate du cheval ; qu'après avoir jugé que cette mort avait eu pour cause un choc dû à une hypersensibilité

[H] [Y] a été mis en examen des chefs de viols, violences et menaces de mort, aggravés, à l'encontre de Mme [S] [G], et violences aggravées, à l'encontre de Mme [O] [D]. 3.

tradition taurine ou tauromachique très ancienne où se pratiquent sans discussion possible de façon ininterrompue depuis la fin du 19ème siècle des corridas dites "à l'espagnole" comportant la mise à mort

ont dénoncé, le 20 juillet 1994, non seulement des actes d'agressions sexuelles, mais aussi des faits de coups et blessures volontaires commis par Pierre X. sur son épouse et des faits de menaces de mort

pénal ; "en ce que la Cour et le jury, à la question "8 ) L'accusé Rachid Z... est-il coupable d'avoir à Gaillon, dans le département de l'Eure, le 3 octobre 2001, tenté de donner volontairement la mort

faire échec dans la lettre et dans l'esprit au plan de chasse qui lui attribuait un chevreuil, un cerf mâle et deux femelles ; qu'aussi avait-il pris soin d'inviter les chasseurs à ne pas sonner la mort

danger l'intégrité des personnes au sens de l'article 223-1 du Code pénal, et, subsidiairement, que ce manquement à une obligation générale de sécurité ou de prudence, qui aurait eu pour conséquence la mort

de salariés ; qu'il n'est pas sérieusement contestable que si Alain X... avait porté son casque de protection, les conséquences du choc auraient été moins graves et auraient pu ne pas entraîner la mort

Y..., Z... et A... à un risque immédiat de mort ou de blessures graves, d'avoir dénoncé mensongèrement à une autorité judiciaire un vol, et l'a condamné à une peine d'emprisonnement de 3 mois avec sursis

chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 26 septembre 2002, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAR sous l'accusation de vol avec violences ayant entraîné la mort

commis dans une même période de temps, les faits reprochés à Evry ont eu lieu en mai-juin 1983 après que Michel X... eut réussi à s'enfuir de Bordeaux où il avait tenté, le 5 janvier 1983, de donner la mort

de la violation des articles L. 1er-I du Code de la route, 319 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré A... coupable d'avoir causé involontairement la mort

; "aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier des éléments graves, précis et concordants laissant supposer que, en dépit de ses actuelles dénégations, Eddy X... a bien volontairement donné la mort

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la chambre d'accusation a renvoyé Jean-Pierre X... devant la cour d'assises du département de la Drôme, pour avoir volontairement donné la mort

. ; "aux motifs qu'il ressort des renseignements recueillis qu'au moment des faits, Hamit X... avait la réputation d'un individu querelleur et vindicatif, ayant notamment menacé de mort le frère de

président a déclaré qu'il avait l'intention de poser à la Cour et au jury, comme résultant des débats, des questions subsidiaires de violences volontaires avec usage et menace d'une arme ayant entraîné la mort

contraire à la réglementation, caractérisant des manquements répétés aux règles élémentaires de sécurité; que la cour d'appel, qui s'est contentée de relever l'indétermination des causes exactes de la mort

d'héritière, sur les cotisations dues par son frère avant son décès, alors, selon le moyen : 1 / qu'aux termes de l'article 750 du Code civil, ce n'est qu'en cas de prédécès des père et mère d'une personne morte