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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372319cd580146774056b5
16 juillet 1998
16 juillet 1998
Bernard John X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 20 août 1997 par le conseil de prud'hommes de Créteil, au profit de la société Jeanne Hachette, société à responsabilité
Source officielleciv3
613720c6cd580146773ee493
15 mars 1989
15 mars 1989
limitée FL MOD'STARS, dont le siège est à Paris (8ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (14ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la société JOHN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0306DEC003464004
6 mars 2007
6 mars 2007
The Weir allegations and the response of the authorities On 1 February 1993 John Weir was released from prison on licence.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110629
11 octobre 2017
11 octobre 2017
°/ Mme Colette Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 12 mai 2016 par la cour d'appel de Nouméa (chambre civile), dans le litige les opposant à Mme Sylvaine
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f54f
26 février 1998
26 février 1998
de la partie civile qui seul peut assister à l'audience à l'exclusion de celle-ci; qu'en l'espèce, la lettre recommandée prévue par l'article 197 du Code de procédure pénale a été adressée à Me Sylviane
Source officiellecr
613725dccd580146774210fe
2 mai 2002
2 mai 2002
avant son incarcération, tenté des menaces sur sa fille, mère de la victime, et le compagnon de celle-ci ; "- que, lors de la comparution de la mineure chez le juge d'instruction, ses fils Alain et Sylvain
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2786
6 mars 2007
6 mars 2007
A la même époque, un policier dénommé John Weir fut condamné pour homicide dans une autre affaire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100129
13 février 2013
13 février 2013
d'un certificat de nationalité française et constaté l'extranéité de Marie Sylvanie X... née le 21 août 1987 à Douala (Cameroun), AUX MOTIFS QUE conformément à l'article 30 du code civil, la charge
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01594
21 septembre 2010
21 septembre 2010
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 septembre 2008) que Mme X... a été engagée par la fondation John
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02371
17 décembre 2014
17 décembre 2014
demande, Mme X... contre laquelle n'est pas dirigé le moyen du pourvoi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1844-8 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et la procédure, que la société Sylvanex
Source officielleciv1
60794cab9ba5988459c466d4
26 mars 1996
26 mars 1996
Sur le moyen unique : Attendu que, le 30 janvier 1989, la société Dulac a donné à la société John Arthur et Tiffen, agent immobilier, mandat de lui rechercher un immeuble, pour un prix maximal de 4
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88807
4 avril 2006
4 avril 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvaine COURCELLE, président, Madame Catherine DUBOIS, conseiller, Madame Martine LE RESTIF DE LA
Source officielleChambre 1-1
69f1a3eacdc6046d47eea828
28 avril 2026
28 avril 2026
[M] [F] Représentant : Me John BASTARDI-DAUMONT, avocat au barreau de NICE Intimé Mme [D] [A] Représentant : Me John BASTARDI-DAUMONT, avocat au barreau de NICE ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90579
25 mai 2023
25 mai 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : H 22-18.448 Demandeur : la société John Deere Défendeur : M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10416
8 septembre 2021
8 septembre 2021
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 8 SEPTEMBRE 2021 La société John
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10576
20 octobre 2021
20 octobre 2021
D'AVOIR infirmé le jugement, dit que le juge-commissaire n'est pas compétent pour trancher le litige et évoquant et statuant à nouveau, ordonné la restitution par l'exposant de la moissonneuse batteuse John
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03842_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
C, - et les observations de Me Mangaud, avocat de la société Service Concierge John Paul. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
61372474cd58014677415a16
17 mars 2005
17 mars 2005
Sylvain Y...
Source officiellecomm
6137230ccd58014677404bf7
20 janvier 1998
20 janvier 1998
responsabilité limitée, dont le siège est ... neuf, 93240 Stains, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section A), au profit de la société de droit belge New John
Source officielleCh 9 (référés)
68e7a4e8033cf481c39a2d8d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
BELLIER MAINTENANCE ;SA FIDELIDADE COMPANHIA [M] assureur de JOHN BELLIER MAINTENANCE ;Société ETABLISSEMENTS BACOUEL Monsieur [W] [D] Monsieur [W] [J] AXA FRANCE IARD assureur de JOHN BELLIER MAINTENANCE
Source officiellePage 28 sur 1438