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5 159 résultats pour « Jean Alexandre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

6a0bfe0fcdc6046d4728840f

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Jean-Paul BERENGUIER président, Monsieur Aurélien SURMONT, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Source officielle

Page 28 sur 258

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Journal officiel
Créations

CALENDRIN, Alanzo, Jean-Alexandre

SIREN 109001107Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

27/08/2026

Voir →

Créations

Martinez, Jean, josé, Alexandre

SIREN 107414617Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

25/08/2026

Voir →

Créations

LACROIX, Alexandre, Martin, Jean

SIREN 108542762Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

25/08/2026

Voir →

Créations

GRANGER, Alexandre, Loïc, Jean-Marie

SIREN 108839515Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

23/08/2026

Voir →

Créations

Theotikos, Tom Alexandre Jean-Marc

SIREN 108444878Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

21/08/2026

Voir →

TCOM

Procédures Collectives

6a0bfe21cdc6046d472884f5

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Jean-Paul BERENGUIER président, Monsieur Aurélien SURMONT, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0bfe3fcdc6046d472886cc

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Juges présents lors des débats : Monsieur Jean-Paul BERENGUIER président, Monsieur Aurélien SURMONT, Monsieur Alexandre VALADAS DA SILVA, juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd933fe

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Jean-Jacques Y...

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f26900cdc6046d47028db3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Jean-Pierre LAMOTHE * Juges : M. Yves FEDERSPIEL M. Yves PRIGENT Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f55189cdc6046d474735e9

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f551a7cdc6046d474737d5

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f551c5cdc6046d474739ca

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f551f1cdc6046d47473cb3

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f55457cdc6046d47476425

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Pascal BROUARD M. Thibault QUERRY Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101444

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

Jean-Claude, Laurent, Fabrice et Alexandre X...et Mme Guylaine X...(les consorts Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02129

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Jean-Charles Z..., Me Bertrand D..., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Green Sofa Dunkerque, et Me Alexandre A..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877b6

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Claude CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE Société de droit néerlandais ALEXANDER & ALEXANDER BV prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Treublaan 7 - 1097 DP AMSTERDAM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877be

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Claude CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE Société de droit néerlandais ALEXANDER & ALEXANDER BV prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Treublaan 7 - 1097 DP AMSTERDAM

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

67115a35ffbc793219adb24a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Deuxième Chambre N° RG 24/01221 - N° Portalis DB22-W-B7I-R327 DEMANDERESSE : Société SCCV BOIS D’ARCY - JEAN GABIN Société Civile de Construction Vente immatriculée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8db01

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Alexandre X...

Source officielle
CC

civ1

607943469ba5988459c41d25

Cassation

4 novembre 1975

4 novembre 1975

ETAIT MARIE EN SECONDES NOCES, CINQ ENFANTS ISSUS D'UN PRECEDENT MARIAGE PRENOMMES JULIE, JOSEPHE, AIMEE, GEORGES ET EMILIE, ET QUATRE ENFANTS ISSUS DE SA SECONDE UNION, LUCIENNE, ROBERT, THERESE ET JEANNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a808

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

, avocats au barreau D'AVIGNON Monsieur Alexandre B... ... 30133 LES ANGLES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE, avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914a3

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

Jean X...et Mme Alexandra Y..., fixé la résidence habituelle de l'enfant au domicile de sa mère, Mme Alexandra Y..., accordé à M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201436

Cassation

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Alexandre X... en remboursement ; Attendu que pour condamner solidairement M. François-Xavier X... et M.

Source officielle