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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01767_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ". 9.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202634_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherches géologiques et minières, et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques
Source officielle6ème - 1ère SSR
CETAT:CETATEXT000031603873
11 décembre 2015
11 décembre 2015
leur abri ; / 2° Il empêche le bon déroulement du transport naturel des sédiments ; / 3° Il interrompt les connexions latérales avec les réservoirs biologiques ; / 4° Il affecte substantiellement l'hydrologie
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT02679_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. ».
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104280_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Une étude hydrologique est enfin produite à l'instance, dont il en résulte que la capacité d'infiltration des eaux pluviales dans le sol grâce à la mise en place du bassin de rétention commun sera suffisante
Source officielle4ème chambre
DTA_2104924_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Le modèle Modcou est un modèle hydrologique qui utilise en entrée les données de ruissellement et de drainage d'ISBA pour calculer l'évolution des nappes et le débit des rivières.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403273_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Ce débit d’objectif a pour objet, en vertu du chapitre 5 du plan de gestion de la ressource en eau, le partage équitable et solidaire de la ressource en eau et la garantie d’une hydrologie minimum pour
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300731_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Une zone d'alerte est définie comme une unité hydrologique ou hydrogéologique cohérente au sein d'un département, désignée par le préfet au regard de la ressource en eau ". 4.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21491_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
respecte pas les exigences posées par l’article UC 3 du règlement du plan local d’urbanisme en ce qui concerne l’aménagement des voies devant permettre le ramassage des déchets ménagers ; - l’étude hydrologique
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2500226_20250224
24 février 2025
24 février 2025
réservoir ou autre plan d'eau dont la configuration, qu'elle résulte de la disposition des lieux ou d'un aménagement permanent de ceux-ci, fait obstacle au passage naturel du poisson, hors événement hydrologique
Source officielleRéférés
68e43642681ed727f2a69bf4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
S'agissant enfin des salles d'eau et leurs conséquences sur les pièces attenantes, l'expertise amiable relève une absence de cloisons-placo hydrofuge sur les murs des pièces humides, avec une mauvaise
Source officielleChambre 1-3
651fa4cac601f0831899140e
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[W] a précisé que la prestation qu'il avait réalisée consistait en la pose de pierres appareillées en habillage de façade à l'aide d'un mortier hydrofugé et qu'il n'avait pas réalisé ni mis en oeuvre un
Source officielleJEX
678023a69c3ba90f51dc2e2f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
deux vitrages dans la cuisine et le salon, - déposer en mairie la demande modificative de permis de construire, - mettre en place deux noquets sur la toiture, - mettre en place une solution pour hydrofuger
Source officielle1ère Chambre
6864bdf5cf476b3ae02585a3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Cependant, au titre des réparations, il préconise un décapage des murs périphériques de la baignoire, ainsi que la mise en place d'un enduit hydrofuge et d'une peinture hydrofuge en périphérie de la baignoire
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba8d
27 mai 2008
27 mai 2008
décrit dans une instruction ; en effet, vous avez utilisé des flacons de 125 ml alors que l'instruction demandes des flacons de 100 ml et du moins avoir un flacon à 100 % rempli, afin d'éviter toute hydrolyse
Source officielle4ème Chambre
69f194fbcdc6046d47ed5cd0
28 avril 2026
28 avril 2026
Il n'est pas contesté que le vice consistant en un défaut de traitement hydrofuge des plaques de fibrociment est antérieur à la vente.
Source officielle18° chambre 1ère section
65a191fc0ddb77892695c3ee
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Code de procédure civile ; RESERVER les dépens. » Aux termes de ses conclusions en réponse sur incident, signifiées par voie électronique le 5 septembre 2023, la société ETABLISSEMENTS BENASTEAU HYDROLIQUE
Source officielleChambre 1-5
680b1db82c124f4fd8d67358
24 avril 2025
24 avril 2025
La proposition 1 fixant la séparation en limite de crête, comme le dit l'expert, est fondée notamment sur le postulat énoncé par un expert géologue hydrologue ; ce qui va en contradiction avec l'analyse
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03813_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Ces pièces constituées par le porter à connaissance des caractérisations des niveaux marins actuels à l'horizon 2100, un relevé topométrique ainsi que par deux rapports d'un géologue-hydrologue et d'un
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007649339
9 janvier 1976
9 janvier 1976
EPAISSEUR INSUFFISANTE, EN NE METTANT PAS L'INTEGRALITE DE LA REPARATION DES DOMMAGES CONSTATES A LA CHARGE DES ENTREPRENEURS ET EN FAISANT SUPPORTER A L'OFFICE LA FOURNITURE ET LA POSE D'UN FILM HYDROFUGE
Source officiellePage 28 sur 71