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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
61372343cd580146774077de
30 mars 1999
30 mars 1999
Dominique B..., demeurant Les Caillers, 37120 La Tour-Saint-Gélin, 2 / Mme Bernadette A..., demeurant Le Bourg, 37120 La Tour-Saint-Gélin 3 / M.
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bb92
16 février 1977
16 février 1977
A DEPOSE EN FRANCE LE 6 NOVEMBRE 1961 LA MARQUE "FLOTEX", ET LE 21 SEPTEMBRE 1966 LA MARQUE TAPIS-FLOTEX ; QUE LA SOCIETE DE DROIT ITALIEN LANIFICIO FILOTEX DI ALDO GIOVANELLI GELLI ET SANTANNI (SOCIETE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a3c342cdc6046d471b2ba8
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Composition du tribunal lors de l'audience du 22/01/2026 PRESIDENT : Madame Nicole PARENTI JUGES : Monsieur Patrick ANSELMO Monsieur Olivier GELIS GREFFIER : Madame Marion KINDRAICH RLA (SARL) Place
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6440d83be704a005d1ed71b9
19 avril 2023
19 avril 2023
Juin 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - Section Encadrement chambre 1 - RG n° F18/02721 APPELANTE SAS MAD'S [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Bruno GELIX
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0206DEC005472519
6 février 2025
6 février 2025
Geli, a lawyer practising in Thiva.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX00287_20230829
29 août 2023
29 août 2023
Par un mémoire enregistré le 5 juillet 2023, l'association Rion Environnement, représentée par Me Gelis, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la communauté de communes du
Source officielleciv3
613724accd580146774176ec
31 octobre 2006
31 octobre 2006
pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les époux X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne les époux X... à payer à la société Gefi
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0901DEC004280014
1 septembre 2016
1 septembre 2016
:157.5pt; display:inline-block } .sAFF36EC2 { width:18.78pt; display:inline-block } .sF0E5D02B { width:186.18pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 42800/14 Gelu
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0515DEC005783814
15 mai 2018
15 mai 2018
:130.97pt; display:inline-block } .sA1981C75 { width:4.63pt; display:inline-block } .s5A6815C3 { width:177.68pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 57838/14 Gelu
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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28 octobre 2025
28 octobre 2025
Par déclaration du 27 octobre 2025 Monsieur [W] a formé appel de cette décision en soutenant que les relations diplomatiques entre la France et l'Algérie étaient gelées.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6901ad9c748a422ad953531d
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Par déclaration du 27 octobre 2025 Monsieur [F] a formé appel de cette décision en soutenant que les relations diplomatiques entre la France et l'Algérie étaient gelées.
Source officielle1ère chambre - RLJ
69ceeb0ecdc6046d47e9cada
2 avril 2026
2 avril 2026
formation collégiale devant : Président : Anne LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseur : Elsa VALENTINI, Vice-présidente Assesseur : Robert ISABELLA, Magistrat à titre temporaire assistés de Catherine GEILLE
Source officielle1ère chambre - RLJ
69ceeb22cdc6046d47e9ccb8
2 avril 2026
2 avril 2026
formation collégiale devant : Président : Anne LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseur : Elsa VALENTINI, Vice-présidente Assesseur : Robert ISABELLA, Magistrat à titre temporaire assistés de Catherine GEILLE
Source officielle1ère chambre - RLJ
6866e80bd33109fd079b5f68
3 juillet 2025
3 juillet 2025
audience non publique du 05 Juin 2025, tenue à juge rapporteur devant : Président : Anne LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseurs : Robert ISABELLA, Magistrat à titre temporaire assistés de Catherine GEILLE
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2400434_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 8 avril 2024, Mme C B A, représentée par Me Sandra Divialle-Gelas, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'arrêté RF/2024/24 en date
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01673
21 novembre 2018
21 novembre 2018
rémunération mensuelle portée à 2 600 euros et les primes d'objectifs mensuelles, trimestrielles et annuelles fixées à un montant pouvant atteindre annuellement 12 100 euros pour un établissement de type Gel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200038
18 janvier 2018
18 janvier 2018
aussi que cet article entrait en contradiction avec l'article H des conditions générales concernant la garantie dégât des eaux, précisant que tout appareil non vidangé devait être placé en position hors gel
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdb5
24 octobre 2012
24 octobre 2012
INTL " (actions de GECI International).
Source officielleRéférés civils
65a978aa19a7f19a78305a85
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Madame Delphine SAILLOFEST, Vice-Président GREFFIER :Madame Anne BIZOT PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [C] [S] né le 29 Avril 1990 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Sarah GELIN-CARRON
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2302902_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
vénérés, les perdrix grises, les perdrix bartavelles, les perdrix rouges, les tétras-lyres, les pigeons, les gélinottes des bois, les lagopèdes alpins, les corbeaux freux, les corneilles noires, les geais
Source officiellePage 28 sur 109