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6 375 résultats pour « Eric VALERE »

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CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372582cd5801467741e604

Cassation

4 avril 1996

4 avril 1996

.; "aux motifs qu' "il résulte des éléments du dossier que Eric Y... a, le 11 février 1991, donné mandat exprès à Jean-Philippe X... de vendre son véhicule BMW au prix de 130 000 francs; que, le 19

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c8c5

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

Eric B..., demeurant 3, place Lénine, 02430 Gauchy, 4 / M. Franck B..., demeurant ..., agissant en tant qu'héritiers de M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

64a7b0723bcaf505db696783

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

EXPRO, JCP DE NARBONNE N° RG 11-19-16 APPELANT : Monsieur [T] [F] né le 05 Octobre 1955 à [Localité 4] (ITALIE) de nationalité Italienne [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Eric NEGRE

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007986494

Admin. suprême

9 avril 1999

9 avril 1999

Eric X... à la classe supérieure du corps des infirmiers ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 ; Vu le décret n° 88-1077 du 30 novembre 1988, modifié et complété notamment

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021345360

Admin. suprême

30 juin 2008

30 juin 2008

Eric A demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912d2

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

RG N : 13/ 00918 AFFAIRE : SCI OPTIMA C/ Eric X... D. B/ E.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6352365e8c924eadffcc461f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

VEYSSIERE, Président chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric Veyssière, président

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

66d5fcbcc52714c33ca4578c

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[Adresse 1] Représentant : Me Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0502 C/ Monsieur [R] [N] [H] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Eric AUDINEAU, Copie délivrée

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310387

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

l'opposant : 1°/ à la société [...]               , société civile immobilière, dont le siège est [...]                                                                            , 2°/ à la société Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2eb

Appel

22 juillet 2008

22 juillet 2008

Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 22 Juillet 2008 Par Monsieur Eric

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200606

Cassation

9 avril 2009

9 avril 2009

assureur, aux droits de laquelle vient la société LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES ; AUX MOTIFS QUE par arrêt du 4 juin 2004, Madame Annie X... a été déclarée responsable du dommage causé à Monsieur Eric

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdb2586f722e4ba30e3803d

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

représentée par Me Eric SLUPOVSKI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, présent et Me Elsa FAIVRE-PICON, Postulant, avocat au barreau de JURA, absent SAS Prosegur TRAITEMENT DE VALEURS

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301754_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Eric et Laurent A... la somme globale de 1 300 euros au titre des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c1e

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

et Mérignac, courant 2002 et 2003 et jusqu'au 8 octobre 2003, en tous cas depuis temps non prescrit, sciemment recelé divers objets mobiliers et notamment des bijoux, stylos de marque, briquets de valeur

Source officielle
CC

civ2

61372661cd580146774251cc

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Eric B..., demeurant ..., 3°/ de l'Union départementale des syndicats de la confédération française de l'encadrement CGC du Val-de-Marne, représentée par son secrétaire général M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00792

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Mickaël C... et de Eric D..., et ce en état de récidive légale, a prononcé la mise en accusation de M.

Source officielle
CC

civ1

61372313cd58014677405134

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Eric Y..., demeurant ... et actuellement ..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426eda

Cassation

25 juillet 2007

25 juillet 2007

que la chambre de l'instruction ne dispose pas du pouvoir, ni de la compétence nécessaire pour examiner les motifs de cet arrêt et en apprécier la pertinence et qu'elle n'a aucune légitimité pour s'ériger

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426edb

Cassation

25 juillet 2007

25 juillet 2007

que la chambre de l'instruction ne dispose pas du pouvoir, ni de la compétence nécessaire pour examiner les motifs de cet arrêt et en apprécier la pertinence et qu'elle n'a aucune légitimité pour s'ériger

Source officielle
CC

cr

6137269ecd5801467742716a

Cassation

25 juillet 2007

25 juillet 2007

que la chambre de l'instruction ne dispose pas du pouvoir, ni de la compétence nécessaire pour examiner les motifs de cet arrêt et en apprécier la pertinence et qu'elle n'a aucune légitimité pour s'ériger

Source officielle

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