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13 341 résultats pour « Edgard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d94

Appel

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Pierre demeurant Ferme du Bois Hébert 77725 OZOUER LE REPOS représenté par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué Pris en leur qualité d'héritiers de Monsieur Pierre Edouard Y... assistés de Maître E.

Source officielle

Page 28 sur 668

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CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028839857

Admin. suprême

9 avril 2014

9 avril 2014

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 28 mars et 28 juin 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'Association des centres distributeurs Edouard

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000042504453

Admin. suprême

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Article 4 : Le centre hospitalier Edouard Toulouse versera à Mme A... une somme de 3 000 euros au titre des frais exposés par elle et non compris dans les dépens.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027992144

Admin. suprême

25 septembre 2013

25 septembre 2013

A...et à Mlle B...ou à toute société qu'ils constitueraient ; que la SARL Safran Port Edouard Herriot, constituée par M.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66a9d38605566a2f16fd8729

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Edgard PALLIERES, Conseiller, en l'absence du Président de chambre empêché, - signé par M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023996985

Admin. suprême

9 mai 2011

9 mai 2011

Jean-Edouard A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcb7

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Edouard Paul X...

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2011:236

droit européen

24 mai 2011

24 mai 2011

#Edward William Batchelor contra Comisión Europea.

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007627885

Admin. suprême

2 octobre 1991

2 octobre 1991

Edouard Y.... Article 2 : La demande présentée devant le tribunal administratif de Poitiers par M. Edouard Y... est rejetée.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-68004

Admin. suprême

22 décembre 2004

22 décembre 2004

-0.1pt } .sA64C57B1 { font-style:italic; text-decoration:underline } Resolution ResDH(2004)76 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 8 February 2000 in the case of Michael Edward

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2010318_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Sur l'illégalité fautive et la responsabilité du centre hospitalier Edouard Toulouse : 2.

Source officielle
TCOM

Procédure accélérée au fond

69c3304ecdc6046d47d55f3d

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT RENDU LE MARDI 27 JANVIER 2026 EN MATIERE DE PROCEDURE ACCELEREE AU FOND par Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Edouard

Source officielle
CC

soc

61372395cd5801467740bab7

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

contractuelles a été conclue entre les parties le 5 avril 1993 ; que, soutenant avoir la qualité de salarié de la société Salondis, Centre Edouard Leclerc, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2201226_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

enregistrés les 9 mars et 3 juin 2022, la société SNCF Réseau, représentée par Me Amson, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner le Fonds de Dotation Hélène et Edouard

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2013:221

CJUE

11 avril 2013

11 avril 2013

#The Queen, atbilstoši lūgumam, ko iesnieguši David Edwards un Lilian Pallikaropoulos pret Environment Agency u.c.#Supreme Court of the United Kingdom lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1997:54

droit européen

16 avril 1997

16 avril 1997

#Alfred Thomas Edward Saint and Christopher Murray v Council of the European Union and Commission of the European Communities.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007683608

Admin. suprême

30 janvier 1981

30 janvier 1981

EDGARD, DEMEURANT A ASSAY - BEAULIEU SUR LOIRE LOIRET , TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE L'ORDONNANCE DU 22 AOUT 1980 PAR LAQUELLE LE CONSEILLER DELEGUE PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007683675

Admin. suprême

6 février 1981

6 février 1981

EDGARD , DEMEURANT ...

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e137

Cassation

13 février 1974

13 février 1974

(EDGARD) ET Z... (JACQUES) POUR BLESSURES INVOLONTAIRES SUR LA PERSONNE DE X... (ERIC), A REDUIT LES DOMMAGES-INTERETS ALLOUES A CE DERNIER.

Source officielle
CC

cr

6079a8129ba5988459c4bc60

Cassation

16 décembre 1977

16 décembre 1977

(EDGARD), J... (JEAN), K... (JACQUES), L... (JACQUES), M... (HENRI), N... (JOSIANE) EPOUSE O..., P... (PIERRE), Q... (PIERRE), R... (JEAN-PAUL) ET S...

Source officielle