rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT DENIS DE LA REUNION en date du 11 DECEMBRE 2015 suivant déclaration d'appel en date du 18 DECEMBRE 2015 rg no : 15/ 04050 APPELANT : Monsieur David

Alain X... a consenti à son fils David un don manuel portant sur un certain nombre d'actions des sociétés Amandine et Zerapp (les sociétés) qui a été soumis au droit fixe des actes innommés ; qu'après

David A, demeurant au ... et M. Robert C, demeurant au ... ; M.

général N° RG 23/01233 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWAO DÉSISTEMENT D’INSTANCE [F] [K], [B] [K], [G] [O] épouse [K], [C] [K] C/ Société VUELING AIRLINES SA - Expéditions délivrées à : Me David

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Jean-David

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2025, la société David Curie Immo et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société David, société à responsabilité limitée, dont le siège est

X... ; qu'il est certain aussi que David X... ou la société David X... ne bénéficie pas, en France, d'une protection donnée par un certificat d'obtention végétale, et ce, pour aucune des dénominations

Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les juges du fond, qu'il dépend de la succession de David

David DURAND, procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 004443 ENTRE : SELARL [C] [N] représentée par Me [C] [N] [Adresse 1] En qualité de liquidateur des

David X...

Mais peu après, David Gasverde profita d’un feu rouge pour sortir de la voiture de gendarmerie.

COMPAGNIE D'ASSURANCE GUARDIAN ROYAL EXCHANGE, partie intervenante, K contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre David

dont le premier tour devait avoir lieu le 15 juin 1987 ; que le 19 mai 1987, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, le syndicat a notifié à la société les candidatures de Mmes Z... et David

(Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit : 1°) de la société anonyme David, dont le siège est ...

David, le 13 mai 2008. COUR D' APPEL D' ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 05 MAI 2008, par la 6ème Chambre des Appels Correctionnels, section 1.

Bachelier, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond, que la société anonyme Ruaz et David, après avoir acquis, en 1984, 1985 et 1986, les fonds

David.