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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000051338666
7 octobre 2023
7 octobre 2023
Avenant à l'accord d'UES dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire complémentaire 2023 CHAUSSON MATERIAUX
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2503098_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 mars 2025, M. et Mme A et C D, représenté par la Selarl Cheysson Marchadier et associes, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner,
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401165_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une demande d'exécution, enregistrée le 27 mars 2024, la société Eiffage Infra Guyane, représentée par la Selarl Cheysson Marchadier et associés demande au tribunal, sur
Source officielleKALI
KALITEXT000021213404
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Convention collective nationale de la branche chanson, variétés, jazz, musiques actuelles du 30 avril 2003
Source officielleKALI
KALITEXT000028157597
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Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051272852
8 juin 2021
8 juin 2021
Accord de substitution et d'harmonisation pour l'intégration des salariés de la société BOIS & MATERIAUX au sein de la société CHAUSSON MATERIAUX
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051784023
20 mai 2025
20 mai 2025
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’HARMONISATION POUR L’INTEGRATION DES SALARIES DE LA SOCIETE FRANS BONHOMME AU SEIN DE LA SOCIETE CHAUSSON MATERIAUX
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053877751
3 mars 2026
3 mars 2026
Accord collectif d’entreprise portant sur une rupture conventionnelle collective au sein de la Société Chevron Oronite SAS
Source officielleKALI
KALITEXT000021186656
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Adhésion par lettre du 24 octobre 2005 du SMA à la convention collective « chanson, variétés, jazz, musiques actuelles »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049085954
25 avril 2023
25 avril 2023
CHAUSSON MATERIAUX DANS LE CADRE D’UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE COMPLEMENTAIRE NAO 2023
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043525560
11 mai 2021
11 mai 2021
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN VIGUEUR AU SEIN DE L'UES CHAUSSON MATERIAUX
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044214711
3 septembre 2021
3 septembre 2021
Accord de substitution et d'harmonisation pour l'intégration des salariés des agences de METZ, NANCY et MARSEILLE de la société PANOFRANCE au sein de la société CHAUSSON MATERIAUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03497
20 décembre 2017
20 décembre 2017
X... seul présent, ne résistent pas aux éléments du dossier qui démontrent que les deux faits sont l'oeuvre de ces deux cambrioleurs chevronnés qui, malgré leurs précautions, ont été trahis par le jet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO01103
13 décembre 2016
13 décembre 2016
conclusions d'appel, que « le rapport d'expertise établi par le cabinet [P] démontre que la société CIAT a, comme à son habitude, parfaitement réalisé le calage de la marchandise au moyen de chevrons
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043606717
28 mai 2021
28 mai 2021
Accord de groupe CHAUSSON MATERIAUX et BOIS MATERIAUX relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif de Gestion des Emplois et des Parcours professionnels et d'un congé mobilité
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051702084
20 mai 2025
20 mai 2025
Accord de Groupe CHAUSSON MATERIAUX - FRANS BONHOMME relatif à la mise en oeuvre d’un dispositif de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et d’un congé mobilité
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2417935_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Résidences Franco-Suisse en vue de la construction d'un bâtiment d'habitation et de deux commerces, d'une surface de plancher de 4 572 m2, sis 115-121 rue des Bourguignons et 1 à 3 bis rue Charles Chefson
Source officiellecr
613725d3cd58014677420cc6
8 décembre 1998
8 décembre 1998
Claire, épouse DU CHEYRON CV PAVILLON, - LA SOCIETE DOMI-CIL'BOUTIQUE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 21 novembre 1997, qui
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021263066
12 novembre 2009
12 novembre 2009
dossier que le Conseil ait commis une erreur d'appréciation en rejetant la candidature de la société requérante au motif que le programme Chante France qu'elle proposait, exclusivement composé de chansons
Source officielle2ème chambre
DTA_2200206_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
A Jeanne demande au tribunal d'annuler la décision du 4 novembre 2021 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice l'a classé au chevron B3 du 7ème échelon du premier grade à compter du 14
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