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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10371
12 avril 2023
12 avril 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 AVRIL 2023 La société Kepler Cheuvreux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10373
12 avril 2023
12 avril 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 AVRIL 2023 La société Kepler Cheuvreux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10372
12 avril 2023
12 avril 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 AVRIL 2023 La société Kepler Cheuvreux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10375
12 avril 2023
12 avril 2023
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 AVRIL 2023 La société Kepler Cheuvreux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10374
12 avril 2023
12 avril 2023
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 AVRIL 2023 La société Kepler Cheuvreux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11116
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Cheuvreux à M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01578_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La SAS Chevenet a demandé au tribunal administratif de Dijon de prononcer le remboursement du crédit d’impôt recherche constitué pour
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2313797_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
B C, représenté par Me Chevret, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c59515
21 octobre 1980
21 octobre 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 20 DECEMBRE 1978) QUE CHEVENET A DEPOSE LE 7 JUILLET 1971 TROIS MODELES DE FROMAGES DE DIFFERENTES GROSSEURS
Source officiellesoc
6137234acd58014677407d99
8 juin 1999
8 juin 1999
Texier, conseiller, les observations de la SCP Monod et Colin, avocat de la société Charvet, de la SCP Gatineau, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2209213_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
justice administrative : 1°) d'enjoindre au maire de Bonnelles de faire dresser sous 48 heures un procès-verbal des infractions aux règles de l'urbanisme entachant les travaux réalisés au 3 rue de Chevreuse
Source officielle2ème chambre
DTA_2301220_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
La société à responsabilité limitée (SARL) Chevenet, désormais société par actions simplifiée (SAS) Chevenet, qui exerce une activité de fabrication de fromages de chèvre à Hurigny, dans le Mâconnais,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00060
28 février 2018
28 février 2018
de la Convention européenne des droits de l'homme, 131-21, 312-13, 313-7 du code pénal, 485, 512, 591, 593 du code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a ordonné la confiscation de la Chevrolet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300236
11 mars 2008
11 mars 2008
suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 19 septembre 2006), que l'union des syndicats de copropriétaires du Charvet
Source officielle4° chambre sociale
6163de15e9a173d6d859cbdb
10 mars 2010
10 mars 2010
CHARVET. Il exerçait les fonctions de chef d'antenne, avec un salaire mensuel brut en dernier lieu de 2.827,76€.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025528944
12 mars 2012
12 mars 2012
Article 2 : Les conclusions du GAEC du Chevalet présentées au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle9ème chambre
DTA_2302249_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
C E, représenté par Me Léron, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2023 par lequel le maire de Saint-Rémy-lès-Chevreuse a délivré à M.
Source officiellecr
éesc/Christine A
613725abcd5801467741fa87
26 mars 1997
26 mars 1997
être établi que son assistance aurait été inopérante" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, après vaine tentative par les époux Y... d'obtenir qu'un médecin se déplace dans la matinée au chevet
Source officiellesoc
613723eecd580146774100bf
4 juillet 2002
4 juillet 2002
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations dues par la société Charvet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210349
2 mai 2024
2 mai 2024
Sur le rapport de Mme Chevet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.
Source officiellePage 28 sur 171