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12 171 résultats pour « Chenet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300742

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

[K], architecte, assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF), confié des travaux de rénovation d'un chalet en bois à la société Georges, aux droits de laquelle vient la société

Source officielle

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CC

soc

6137228fcd580146773fe79b

Cassation

18 janvier 1996

18 janvier 1996

et d'allocations familiales (URSSAF) de la Vienne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1993 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Le Chalet

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CC

civ3

613722a4cd580146773ff83d

Cassation

14 février 1996

14 février 1996

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société mutuelle d'assurance des collectivités locales et des associations (SMACL), dont le siège est ..., 2 / la commune de Chenehutte

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CC

civ3

6137224acd580146773fbc53

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

Z..., architecte, assuré par la Mutuelle des architectes français (MAF) de la maîtrise d'oeuvre des travaux d'édification d'un chenil, dont l'exécution a été confiée à M.

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CC

civ1

613723edcd5801467740ff72

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

correspondant à une importante consommation d'eau, enregistrée en 1993 et 1994, due à une fuite, la société Sogedo, délégataire par affermage de l'exploitation du service de distribution d'eau de la ville de Chenove

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00204

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

2010, estimant notamment qu'il y avait lieu d'inclure dans l'assiette taxable de cet impôt la valeur des parts qu'ils détenaient dans la société civile immobilière (SCI) La Parva, propriétaire d'un chalet

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300046

Cassation

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[W] a acquis des parcelles, situées en zone NC du plan d'occupation des sols de la commune de [Localité 6] (la commune) supportant un chalet démontable, un bâtiment démontable et une grand caravane avec

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00597

Cassation

29 février 2012

29 février 2012

& FILS est intégrée au sein du groupe CHEYNET SAS dont elle est une fIliale à 100 %.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100416

Cassation

24 juin 2026

24 juin 2026

Mais je parle d'une manière générale pour les chanteurs. Quand est-ce qu'on va nous sortir des beaux mecs ou des filles sublimes ?

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CC

cr

61372577cd5801467741dfb2

Cassation

14 décembre 1995

14 décembre 1995

observations de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI et de Me PARMENTIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHENU

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CC

comm

61372306cd580146774047c3

Cassation

17 février 1998

17 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vandamme Pie qui Chante, société anonyme

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TA

2ème Chambre

DTA_2101024_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

Sur la responsabilité de l'agence Chenel et vacances : 4.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00244

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

sur la circonstance inopérante qu'étaient incluses dans les dispositions conventionnelles d'autres primes sans lien avec le temps de travail effectif, telles que la prime d'ancienneté et la prime de cherté

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01087

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 juillet 2022), Mme [U] a été engagée en qualité de pianiste répétitrice des choeurs chef de chants, le 7 juin 1993, par l'Opéra de Toulon. 2.

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?

ADLC

ADLC:01-D-09

droit de la concurrence

10 avril 2001

10 avril 2001

relative à une saisine de Maître Chebbat, de la société anonyme JMC Industrie , la Société Pitney Bowes France, concernant le secteur de la location des machines d'affranchissement postal

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20160286

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Chenôve à sa demande de communication

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CA

Avis

CADA:20100432

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2009, à la suite du refus opposé par le président de Pact Arim de Dordogne à sa demande de copie du rapport pour le bien situé à "Barbenègre"(24410 CHENEAU

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CC

civ3

613723b5cd5801467740d2cf

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers de la Chainette, société anonyme, venant aux droits

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CC

soc

61372510cd5801467741aab2

Cassation

26 septembre 2007

26 septembre 2007

X... a été engagé par contrat à durée déterminée le 14 juin 1997 en qualité de chef monteur pour participer à la production de Disney Channel, par la société Vidéo service télé Europe ; que ce contrat

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300182

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

Le gel dans les canalisations a privé les chalets d'alimentation en eau potable. 3.

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