D... à propos de ce cheval ; que les gains de ce cheval doivent revenir à M.

Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 2 juin 2004), que Christian Y..., embauché le 2 mai 2000 par la société Cheville

Pascal X..., ès qualité de liquidateur judiciaire de la Cheville montluconnaise, domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Jean Z..., demeurant ..., (Bouches-du-Rhône), 3 / de la société civile immobilière "Les Chevaliers", dont le siège social est ... aux Angles (Gard), 4 / de M. Jacques X..., demeurant ...

Le 6 décembre 2022, la société Pompes funèbres générales Chevallier a été requise sur autorisation du procureur de la République aux fins d'assurer une exhumation. 3.

Huet, - les conclusions de Mme Chatal, rapporteure publique, - les observations de Me Lechartre, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

au pré du cheval pour une période de dix mois.

"au même moment, le bus a été percuté par la tourelle de la pelleteuse sur son avant" ; que la pelle a poursuivi sa glissade en s'enfonçant de plus en plus profondément dans l'habitacle ; que "la chenille

[L] à partir du1er mai 2014 jusqu'au départ des chevaux.

L’EARL EQUINO SELECTO compte parmi ses activités, la pension de chevaux et l’élevage de chevaux.

de loisir, le cheval « Rendez-vous du Maugrey » était destiné aux compétitions sportives ; qu'en déduisant du prix du cheval lors de cette vente aux enchères, la volonté des parties de substituer aux

[W], le cheval a également attaqué ce dernier. Elle signale qu'elle a pris la décision de faire euthanasier le cheval le 13 janvier 2015.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Chelles Loisirs Enfance, dont le siège est Mairie de Chelles, 77500

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chelles constructions métalliques "CCM

, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Chellal de la somme de 400 euros en application de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

[M] [Q] Représentant : Me Patricia CHEVAL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [H] [Q] Représentant : Me Patricia CHEVAL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN M.

- le sommet d'un mur séparant les deux propriétés, - un puits indivis, - une façade du bâtiment [V] ainsi que l'installation d'une pergola dans leur cour et, parallèlement, la présence de chevaux

de faiblesse du cheval le jour du sinistre. 4.2.