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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6785fdaee1c1941b1ee98145
13 janvier 2025
13 janvier 2025
des zones détruites, avec pour seul objectif de masquer la destruction irréversible du châssis.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5de955548e0aba49026
1 avril 2025
1 avril 2025
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE S.A.S.
Source officielle1re Chambre A
6162cc35fea1086acdbe41e5
16 octobre 2012
16 octobre 2012
, demeurant [Adresse 4], représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Pierre CHAMI
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202632_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
F, Mme C, Mme A et l'EURL Chaix Conception demandent l'annulation des décisions susvisées ; - les autres pièces des dossiers.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202633_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
F, Mme C, Mme A et l'EURL Chaix Conception demandent l'annulation des décisions susvisées ; - les autres pièces des dossiers.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202635_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
F, Mme C, Mme A et l'EURL Chaix Conception demandent l'annulation des décisions susvisées ; - les autres pièces des dossiers.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202636_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
F, Mme C, Mme A et l'EURL Chaix Conception demandent l'annulation des décisions susvisées ; - les autres pièces des dossiers.
Source officielleREFERES
68e94fcc3ea43407b9104a53
3 octobre 2025
3 octobre 2025
SAINT RAPHAEL [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Damien VERGER, avocat au barreau de LIMOGES DEFENDERESSE Société CHARIER [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Etienne DES CHAMPS DE
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b8
10 juillet 2013
10 juillet 2013
né le 11 Décembre 1938 à FIENNES (62132) ... 59760 GRANDE SYNTHE assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Stéphane CHAMI, avocat au barreau de PARIS
Source officiellecomm
à la banque Chaix du désistement de son pourvoi dirigéc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00731
26 juin 2012
26 juin 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la banque Chaix du désistement de son pourvoi dirigé contre M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2209742_20230220
20 février 2023
20 février 2023
A B, représenté par Me Chafi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 octobre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé le renouvellement d'un titre de séjour, l'a obligé
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2505577_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
A B, représenté par Me Chafi-Shalak, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleciv3
60794c139ba5988459c44910
3 mars 1982
3 mars 1982
DOIVENT ETRE DE NATURE A ATTIRER L'ATTENTION DU PROPRIETAIRE DU FONDS VOISIN ET A PROVOQUER AU BESOIN SA CONTRADICTION; QU'EN SE BORNANT A AFFIRMER QUE LES DEMANDEURS AURAIENT TOLERE L'EXISTENCE DES CHASSIS
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008191303
18 octobre 2004
18 octobre 2004
; 1°) d'ordonner la suspension de la décision du 29 janvier 2004 par laquelle le consul général de France à Alger a refusé la délivrance d'un visa d'entrée sur le territoire français à Mademoiselle Chafia
Source officielleREFERES
69d6c842cdc6046d4791bf15
8 avril 2026
8 avril 2026
Elle décidait de transformer le chai en salle bistrot, bar et salle de dégustation, salles de réception et restaurant. Elle créait également une piscine avec pool house, spa et hamman.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01165
3 décembre 2013
3 décembre 2013
Y..., de toutes ses demandes à l'encontre de la société Banque Chaix et d'avoir, en conséquence, fixé la créance de la société Banque Chaix au passif de la liquidation judiciaire de M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2310128_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Elle soutient que les moyens soulevés par l'association Les Chais de Bagatelle ne sont pas fondés.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2310129_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Elle soutient que les moyens soulevés par l'association Les Chais de Bagatelle ne sont pas fondés.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2300722_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Elle soutient que les moyens soulevés par l'association les Chais de Bagatelle ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92641
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Compte-tenu de l'omission relative aux intérêts, la banque Chaix ne peut solliciter le paiement d'intérêts de retard.
Source officiellePage 28 sur 481