CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 273 résultats pour « Castilan »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2305378_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Guillaume Castillo, Christophe Bretel, Sébastien Josserand, C Le Bozec, Christophe Permuy, Didier Khatchadourian, Fabrice Castellan, Anthony Rinaldi, Laurent Coutton, Joffrey Orgaz et Alexandre Babenko

Source officielle
CA

4e Chambre A

6032be228003c634bb48aa56

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

2017/ 883 Rôle N° 16/07406 [M] [D] [V] [J] C/ [Z] [G] [J] [L] [R] [I] épouse [P] SCP [O],[U], [L] ET [C] Grosse délivrée le : à : Me Nicolas CASTELLAN

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2201716_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Délibéré après l'audience du 29 avril 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2200828_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Délibéré après l'audience du 25 mars 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2108584_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

restructuration visant majoritairement à la réhabilitation, et comprenant, le cas échéant, des démolitions et des extensions, des écoles Bouge, Malpassé les Oliviers, Aygalades Oasis, Saint-André, la Castellane

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2100194_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Délibéré après l'audience du 9 avril 2024, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002204_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Délibéré après l'audience du 6 février 2024, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Diard, conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000432_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

François de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Florence Genty, première conseillère, Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2202190_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Délibéré après l'audience du 21 avril 2026, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102127_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001243_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Saint-Exupéry de Castillon, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - et les observations de Me Coto, représentant

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2402746_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2301776_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

. ; - la SARL Pyrénées Etudes Ingénieries ; - la société par actions simplifiée (SAS) Micro Aéraulique Thermique et Hydraulique Ingénierie ; - la SAS Castillon TP, aux droits de la SAS Marsol TP

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2300324_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 16 décembre 2025, à laquelle siégeaient : M de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0dfd61cdc6046d47598227

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON représentant le préfet a été entendu en sa plaidoirie ; [W] [G] [K] [B] [M] a été entendu en ses explications ; Muriel LEGRAND-CASTELLON

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b267c9d90d454e62ed970d

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

conseil le 09 avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [H] [I] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1996 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Murielle LEGRAND-CASTELLON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

686eba1172b5e5e648cb40cb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 62119/2024/1665 du 19/03/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) représentée par Maître Sarah CASTELAIN

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2509096_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

B..., représentée par Me Legrand-Castellon, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 15 juillet 2025 par laquelle le

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201209_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Le rapport de Mme Castellani, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2202953_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Castellani en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

Page 28 sur 164

← PrécédentSuivant →