dont la réception a eu lieu en 1974 ; que les dalles thermoplastiques constituant le revêtement de sol posé par la société Cognac-Peinture, entrepreneur, sur le socle de béton réalisé par la société Calvet-Gaultier

B A qui occupe sans droit ni titre un logement au 69 E rue Calmette à Folschviller (57730) ; d'autoriser le recours à la force publique et d'autoriser l'évacuation de tous les biens meubles aux frais et

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de l'Institut Paoli Calmette, dont le siège est ...

recouvrement du rôle, perdent leur recours et sont déchus de tous droits et de toute action contre ce redevable ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 20 janvier 1994, le receveur des impôts de Calvi

X...a acquis en 1998, aux enchères publiques organisées par la société Laurence Calmels (le commissaire-priseur), une oeuvre picturale non signée attribuée à Sophie Y...-Z..., mise en vente par M.

relative à des pratiques mises en œuvre par la société des Caves et des Producteurs réunis de Roquefort dans le secteur des fromages à pâte persillée

née le 03 Juillet 1974 à BREST ... 29160 CROZON Représentée par Me Béatrice LE CALVEZ, avocat au barreau de QUIMPER Du mariage de Mme Anne-Catherine Y...et de M.

July 1998 Le Calvez v.

03085 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJVV2 Décision déférée : ordonnance rendue le 06 juillet 2024, à 12h25, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez

03121 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJWFS Décision déférée : ordonnance rendue le 08 juillet 2024, à 15h27, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Françoise Calvez

décision : B N° RG 25/03779 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLUJ4 Décision déférée : ordonnance rendue le 12 juillet 2025, à 12h43, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez

décision : B N° RG 25/02228 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGH7 Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2025, à 12h23, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez

352J-W-B7G-CYLXD N° MINUTE 5 JUGEMENT rendu le 18 janvier 2024 Art. 237 et suivants du Code Civil DEMANDERESSE Madame [H] [M] épouse [I] [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Maître Cécilia CALVEZ

née le 09 Février 1969 à PONT L'ABBE (29120) ... 29720 PLONEOUR LANVERN Représentée par Me Béatrice LE CALVEZ, avocat au barreau de QUIMPER Des relations entre M.

Daigne, épouse Calvez, demeurant ..., - M. Pierre A..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 septembre 2001, où étaient présents : M.

[Adresse 2], 3°/ à la société Cave de [Localité 1], société civile agricole, représentée par M.

INTER CAVES C/ S.A.S.

privée, à la suite de la publication, dans divers organes de presse, de photographies prises par Luc Y..., journaliste photographe, avec l'aide de son épouse, Isabelle X..., la représentant atteinte de calvitie