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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6719e5025857dd64cbdaa5a4
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Julien Richaud, conseiller Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af6a08b6c6260008b5317c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Brun-Lallemand, première présidente de chambre Monsieur Laurent Richard, conseiller Monsieur Julien Richaud, conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur [
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0530DEC004779699
30 mai 2000
30 mai 2000
J’ai été nommé au commandement de la 70 ème brigade comme infirmier sous-officier de Siirt.
Source officielle1ère Chambre
6974a632cdc6046d4789d674
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Richard PERINETTI Conseiller Mme Marie-Madeleine CIABRINI Conseillère *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme SERGEANT *************** ARRÊT : REPUTE CONTRADICTOIRE prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de80
18 mai 2011
18 mai 2011
né le 25 Janvier 1935 à SAINT MAIXANT ... 66690 PALAU DEL VIDRE représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd905a2
4 avril 2013
4 avril 2013
APPELANTE COMMUNE DE VILLENEUVE-LOUBET, prise en la personne de son maire, Monsieur Richard Y..., demeurant Hôtel de Ville-Boîte Postale 59-06. 271 VILLENEUVE-LOUBET CEDEX représentée par Maître
Source officiellesoc
6137216ecd580146773f3b3a
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Richard ZX..., demeurant à Ecaillon (Nord), Masny, rue de la Cascade, 95°/ de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163bcbc3dccc95e64c1434b
14 septembre 2010
14 septembre 2010
légaux [Adresse 1] [Localité 5] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre CORDELIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 399 SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4cd
11 mai 2011
11 mai 2011
au répertoire général : 10/ 05449 ARRÊT Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 JUIN 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS No RG09/ 00684 APPELANT : Monsieur Richard
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC003641797
29 juin 1999
29 juin 1999
The applicant has served as a retained fireman in Yaxley Fire Brigade in the village of Yaxley for 24 years.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b196
4 mars 2008
4 mars 2008
SARL PALLAS - LA GRANDE RECRE ayant son siège 126 rue la Boétie 75008 PARIS prise en la personne de son gérant représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Richard
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67ef6c799a9834ffd825fab1
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
67ef6c799a9834ffd825fab7
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.
Source officielle4ème chambre commerciale
653ca62e83c9498318209ce2
27 octobre 2023
27 octobre 2023
TERRA LOTI Grosse délivrée le 27 OCTOBRE 2023 à Me Clotilde LAMY Me Brigitte MAURIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
Source officielle3ème chambre famille
69736343cdc6046d47699ef7
21 janvier 2026
21 janvier 2026
APPELANTE : Madame [O] [Y] née le [Date naissance 6] 1979 à [Localité 18] [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Brigitte MAURIN, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée par Me
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6688de3e676b73dd81b96f36
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Julien Richaud, conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M. Julien Richaud dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af6837b6c6260008b53096
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Julien RICHAUD, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
653a06bbd0451e8318d0ead3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Brun-Lallemand, première présidente de chambre Madame Sophie Depelley, conseillère Monsieur Julien Richaud, conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Richaud
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90251
5 février 2013
5 février 2013
, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 22 Décembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 00672 ARRÊT DU 05 Février 2013 APPELANT : Monsieur Richard
Source officiellecr
613726a7cd580146774276fd
7 septembre 2005
7 septembre 2005
le sept septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD, TRICHET, de Me RICARD
Source officiellePage 28 sur 40