A... a été blessé, la somme de 11 500 francs par mois, ainsi qu'une prime mensuelle de 392 francs pour faire notamment appliquer les directives en matière d'hygiène et de sécurité ; qu'il résulte de

Philippe X... et Christophe D... se trouvaient à proximité de Camille C..., Stéphane Y... a sorti le couteau qu'il avait dans la poche et en a porté au moins un coup à Camille C... qui a été gravement blessé

Stéphane Z..., le gardien a délibérément blessé l'attaquant pour éviter un but, alors qu'il aurait pu tenter de bloquer le ballon qui se trouvait légèrement en avant de l'attaquant ; que Christophe X..

sur sa tenue vestimentaire le 1er novembre 1995 ; que, lors de la perquisition effectuée à son domicile, il avait spontanément désigné un tee-shirt blanc, un haut et un bas de survêtement de couleur bleu

Y..., maçon salarié de la société BATI 2 000, a été blessé par la chute de plaques isolantes, tombées, faute d'avoir été arrimées, au cours de leur transport effectué à partir du camion qui venait de les

Eric Y... attestait uniquement avoir vu un homme mesurant 1,80 mètre, habillé d'un bleu de travail de couleur verte, chaussé d'espadrilles et répondant au prénom de Didier travailler sur une presse offset

X..., joueur au FC d'Annecy, était blessé au cours d'un match de football par Pascal B..., joueur au cercle Dijon Football, envers qui il était lié par un "contrat de joueur stagiaire" à dater du 1er juin

d'autres ; qu'en l'espèce, la cour d'appel ne pouvait invoquer à titre de faute grave le redressement fiscal du 6 décembre 1994 qui fait état notamment de l'utilisation par M. et Mme X... de cartes bleue

le 23 mars 2000, Nathalie Y..., collégienne de 13 ans, exposait que, rentrant à son domicile à pied le même jour à 17 heures 20, elle avait été abordée par un homme circulant dans un petit véhicule bleu

X..., très grièvement blessé à la tête, avait déjà été transporté à l'hôpital ; "il sera jugé au vu de ces éléments, qu'il ne portait pas son casque au moment de l'accident ; "l'ensemble des fautes

. ; (...) que le même témoin a répété que l'homme qu'il avait vu s'éloigner, marchait comme un singe, que Jean-Pierre X... était blessé le soir des faits (...) ; que Marie-France A... n'a mis en cause

qu'ainsi, nonobstant l'absence de preuve d'un contact entre le véhicule de Raymond A... et celui de Catherine Z..., l'implication du second dans l'accident dans lequel Raymond A... a été mortellement blessé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Fromageries Bresse bleu, société laitière, coopérative agricole

société Sept que sur le pourvoi incident de La Poste ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que La Poste, titulaire de la marque notoire caractérisée par un logotype en lettres suivi d'un oiseau stylisé bleu

heures 25 %'' et ''heures 50 %'', une attestation confirmant qu'il était présent tôt le matin, en journée et tard le soir, des copies de calendriers pour les années 2012 à 2018 comportant des chiffres en bleu

nécessaire qu'il y ait des blessures ou que la violence soit grave ; que, s'il se produit dans un contexte conflictuel, le simple fait de bousculer quelqu'un sans son consentement, même sans intention de blesser

exposées à un péril objectif de mort ou d'atteinte corporelle ; que lorsque l'acte terroriste a consisté à lancer un camion à vive allure sur une voie de circulation avec l'objectif de renverser, tuer et blesser

contrats de location-gérance d'un fonds de commerce et de sous-location de l'immeuble où était exploité le fonds, la société Ecluse du Rhin a fait assigner en référé sa locataire, la société Au Lagon Bleu