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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:1977:C2277
9 mars 1977
9 mars 1977
LOUIS, TIERS ELECTEUR, A FORME UN POURVOI EN CASSATION CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE BAGNERES DE BIGORRE, EN DATE DU 12 FEVRIER 1977 QUI A DECIDE LE MAINTIEN DE DIVERS ELECTEURS SUR LA LISTE
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106135_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er septembre 2021, la société à responsabilité limitée Big Property et la société par actions simplifiée Big Promotion, représentées par Me
Source officielleETRANGERS
6270c6142354d9057d9e92be
2 mai 2022
2 mai 2022
[R] [U] BIGGS O MAY n'a pas informé la préfecture du changement d'adresse qu'il allègue en produisant des factures correspondant à un autre logement.
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03419_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
est insuffisamment motivée ; - le panel de produits retenus par le service n'est pas représentatif des recettes réalisées ; - le service n'a reconstitué les recettes liées aux ventes de cafés, bières
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949bf
11 juin 2020
11 juin 2020
condamné la société Big Dutchman GMBH à payer la somme de 3.000 euros à la SAS C-Lines International au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile ; - mis les dépens à la charge de la société Big
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
625fa5758361df277dc59955
19 avril 2022
19 avril 2022
exerçant une activité Gaz (pièce n°8) a fait preuve de négligence et d'imprudence dans l'exercice de la mission confiée par la SAS BIR, cette négligence fautive ayant causé pour la SAS BIR un dommage
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007733442
14 mars 1990
14 mars 1990
Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de la société Bihr-Uckange, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
60794b679ba5988459c42e93
8 novembre 1983
8 novembre 1983
A, LE 26 FEVRIER 1969, PROMIS DE VENDRE UN TERRAIN A LA COMMUNE DE BIARS-SUR-CERE ; QUE CETTE COMMUNE AYANT ASSIGNE SA COCONTRACTANTE EN REALISATION DE LA PROMESSE, MME VEUVE Y...
Source officiellecomm
613722afcd580146774001a7
25 juin 1996
25 juin 1996
que M. et Mme X... reprochent au jugement déféré, rendu en dernier ressort (tribunal de commerce de Lille, 3 mai 1994), d'avoir rejeté l'exception de nullité du contrat d'approvisionnement exclusif de bière
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67feb77c7a459da3dcdee7e0
7 avril 2025
7 avril 2025
Par exploit du 30 juin 2022, la société Big Ben Pub Aéroville a fait assigner la société Aéroville devant ce tribunal pour former opposition à ce commandement.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007769669
12 juin 1991
12 juin 1991
des associations de protection de la nature et de l'environnement, dont le siège social est ... de Saint-Exupéry à Tarbes (65000), représentée par son président en exercice et l'association SEPANSO BIGORRE
Source officiellecomm
61372333cd58014677406b9c
27 octobre 1998
27 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Bigorre Tout
Source officielleciv2
613721f9cd580146773f929a
8 décembre 1993
8 décembre 1993
Raymond B..., demeurant ... à Chailly-en-Bière (Seine-Marne), 2 / de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0117JUD002941409
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Sonia BIGA 22/12/1974, Reghin 29414/09 5. Augustin BIGA 14/03/1973, Reghin 29414/09 6. Ildiko KALANYOS (BIGA) 16/05/1971, Reghin 29414/09 44841/09 7.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301283_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Par ailleurs, la société ne conteste pas l'existence de deux produits (vin Sanglière rosé et bière Pelfort brune) dans les inventaires de stocks qui ne figurent pourtant sur aucune facture d'achat, ni
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891cf
18 janvier 2007
18 janvier 2007
La Société HEINEKEN ENTREPRISE lui a désigné, en tant qu'entrepositaire- grossiste, la Société CHARENTE BIERES BOISSONS.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2301506_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête de l'EURL Big Snack Plus est rejetée.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00183_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Ses conclusions à l'encontre du centre hospitalier de Bigorre sont présentées pour la première fois en appel. Elles ne sont, par suite, pas recevables.
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6a17591acdc6046d4727e784
22 mai 2026
22 mai 2026
BIG PROPERTY, prise en la personne de son représentant légal, M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008085359
29 novembre 1999
29 novembre 1999
s'il y a urgence, notamment en cas de décès survenu à la suite d'une maladie contagieuse ou épidémique, ou en cas de décomposition rapide, prescrire, sur l'avis du médecin qu'il a commis, la mise en bière
Source officiellePage 28 sur 235