X... a été engagé le 18 novembre 1988, en qualité d'ingénieur béton armé, par M.

décembre 1996, il a été licencié pour motif économique ; que la lettre de licenciement était motivée par l'absence de tout reclassement possible au sein de l'entreprise et par l'arrêt de la fabrication béton

Z..., ingénieur béton armé, a chargé la Société nouvelle entreprise CST Arverne (société SNECA) des travaux de fondations ; que des fissures étant apparues dans la maison acquise en l'état futur d'achèvement

sans permis de construire, par Alfred Z..., ès qualités de président du SIVOM du Pays de Fayence, d'un quai de transit de déchets urbains ; "aux motifs que le quai de transit, simple plate-forme bétonnée

chauffage central et sanitaire était victime d'un accident du travail sur le chantier de "l'Arsenal"; qu'il faisait une chute de 4, 50 m au travers d'une ouverture d'1, 60 m pratiquée dans la dalle de béton

destinée à un usage bien particulier, ainsi que le démontrait la présence de loges d'accueil des animaux destinés aux courses landaises, de la tribune, des poteaux surmontés de lumière et de la dalle de béton

d'ouvrage d'une société civile de construction vente, la société BITP a conclu, le 1er août 2018, avec la société Rosny Leclerc, deux contrats portant, l'un sur une mission de bureau d'étude technique (BET

-------------------------------------------------------- FAITS ET PROCEDURE Selon devis du 27 avril 2022, la société J Matériaux s'est engagée à livrer à la société AR Aménagement des clôtures béton

société Assurance banque populaire a réalisé le ravoirage sur le radié brut exécuté par la société Monteiro, et la société DBH, assurée auprès de la SMABTP, a posé le revêtement intérieur, un dallage béton

Daniel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 février 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Cemex bétons Centre et Ouest, société par

La pompe à chaleur, installée sur un socle en béton et ayant nécessité des raccordements hydrauliques, constitue bien un ouvrage au sens de l'article 1792 du code civil.

Z... est usufruitière et la SCI Crijancyl (la SCI) nue-propriétaire ; que, soutenant que des poutres en béton avaient été ancrées dans la partie mitoyenne du mur séparatif, Mme B...

porté plainte et s'est constituée partie civile reprochant à une ancienne employée, à qui elle avait confié la gestion du personnel de plusieurs entreprises, d'avoir adopté au sein de la société France Béton-Project

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 30 avril 2019), la société Atec services (la société Atec) a fabriqué et vendu à la société [G] TP plusieurs bennes à béton, dont certaines étaient financées par un contrat

.., mandataire-liquidateur, demeurant ... (4e), agissant en qualité de mandataire-liquidateur de la société Omnium technique de l'habitation (OTH), devenue Bureau d'études techniques infrastructure (BETI

de 1 mètre implanté sur une promenade surplombant d'une hauteur de 2,40 mètres une route nationale longeant la Garonne, a descendu le talus, en forte pente, en glissant, puis a enjambé la murette de béton

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 26 JUILLET 2024 N° 2024/ Rôle N° RG 20/01015 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFPII SAS BERTO MEDITERRANEE C/ [

CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 5 JUILLET 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER L'A DECLAREE RESPONSABLE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'EFFONDREMENT DE LA DALLE DE BETON